B..., ont été officiellement enregistrées par le Bureau Central Sismologique Français ; que le tremblement de terre a été ressenti dans un rayon de 40 kilomètres et aucun dégât n'a été à déplorer ; que

D'OISE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 03 Avril 2020 par le Pole social du TJ de PONTOISE N° RG : 18/04806 Copies exécutoires délivrées à : la SELAS SELAS CAYOL CAHEN TREMBLAY

ENTRE : SA BANQUE PALATINE (anciennement dénommée BANQUE SANPAOLO), dont le siège social est 86 rue de Courcelles 75008 Paris - RCS B 542104245 Partie demanderesse : assistée de la SELARL CAYOL TREMBLAY

demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 7 juin 2019 par laquelle le garde des sceaux, ministre de la justice a refusé d'autoriser son changement de nom de B en celui de Tramblay

[C] a craqué nerveusement devant ses collègues : tremblements et pleurs ».

société Sharp Electronics-France, anciennement dénommée société Sharp Burotype machines, dont le siège, au jour du rendu de l'arrêt d'appel, était 53, avenue du Bois de la Pie, Paris Nord II, 93290 Tremblay-en-France

Z..., architecte, demeurant au Tremblay-sur-Mauldre à Montfort L'Amaury 78490 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 30 mars 1977 par lequel le tribunal administratif de Rennes

X... à la société qui visait la "reprise de vos marchandises contenant des métaux précieux entreposés à votre usine de Tremblay-en-France" était clairement datée du "17 janvier 2006" ; qu'il s'ensuit que

JULIEN, ébéniste, demeurant ..., 4°/ de Monsieur Michel A..., monteur en chauffage central, demeurant ... à Tremblay-lès-Gonesses (Seine-Saint-Denis), 5°/ de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE

Mario X..., demeurant ... à Tremblay-lès-Gonesse (Seine-Saint-Denis), défendeur à la cassation ; à La Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Seine-Saint-Denis, dont le siège est ...

en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1992 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de Mme X..., Victoire Y..., demeurant ..., Tremblay-lès-Gonesse

Marcel Y..., demeurant 5, Place de l'Eglise, 95300 Héronville, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de Marcelle Tremblay, veuve Desor, décédée, en cassation d'un arrêt rendu le

B a été assuré par le préfet de la Seine-Saint-Denis le 23 mars 2020 dans un appartement de type T1 situé au 110 avenue Gilbert Berger à Tremblay-en-France (93290).

Article 3 : Les conclusions présentées par la société civile immobilière Tossut I Tremblant sont rejetées.

de terre» stipulée entre les parties, l'arrêt énonce que le séisme survenu dans l'océan Indien n'est pas à l'origine directe du sinistre ; qu'en décidant ainsi, après avoir constaté que le tremblement

263,12 euros assortie des intérêts au taux légal à compter du 13 juin 2017, ainsi que la fraction de 25 % des dépenses correspondant aux frais de séjour de Mme F D au sein de l'institut " Le Petit Tremblay

La SCEA Ferme de la Tremblée soutient que M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Hubert, Jacques, Louis X..., demeurant au lieudit "La Tremblaie" à Sallertaine