[K] [H], quand un chemin d'exploitation peut traverser les parcelles d'un seul propriétaire, qui, ainsi, le bordent des deux côtés, la cour d'appel a statué par un motif inopérant, en violation de l'article

ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, en l'espèce, en tenant les propos suivants : « Alors que le préfet annonçait de fortes mesures au col du [Localité 2], on peut tout à fait traverser

, 8°/ de Monsieur JP D..., demeurant à Allauch (Bouches-du-Rhône), Traverse Bon Rencontre, 9°/ de Madame Rose F..., veuve Y..., demeurant à Allauch (Bouches-du-Rhône), lotissement Ayasse, Traverse

Les points d'appui au sol sont indépendants deux par deux, la traverse avant étant indépendante de la traverse arrière.

Vu la requête, enregistrée le 25 juin 1982 au secrétariat de la section du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la société anonyme "DES TRAVERSES DE L'EST" et le syndicat national des fabricants

leurs condamnations au titre de la garantie des dommages matériels prévue au contrat souscrit par la société Bibacom, que le dommage résultait du défaut intrinsèque des traverses, « se manifestant par

Cette décision a été, notamment, notifiée à la SCI La Traverse par lettre recommandée avec avis de réception signé le 20 mai 2022.

PAYABLE 350 000 FRANCS COMPTANT ET 300000 FRANCS LE 3 MAI 1968, CETTE SOMME PORTANT INTERET A 6 % A COMPTER DE NOVEMBRE 1967 ; QUE, LE 18 JUIN 1968, INVOQUANT LE VICE CACHE QUE CONSTITUERAIT LA TRAVERSEE

______ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 OCTOBRE 2020 La société Partnaire RLM, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , anciennement dénommée société Traveco

Entre le 1er février 2013 et le 22 janvier 2017, elle a occupé le poste de responsable projets transverses dérivés (chief operating officer ou COO) avant d'être nommée, le 23 janvier 2017, directeur stratégie

PIETON RESPONSABLE POUR MOITIE DES CONSEQUENCES DE L'ACCIDENT MORTEL DONT IL AVAIT ETE VICTIME ALORS QU'IL TRAVERSAIT UNE CHAUSSEE ; " AUX MOTIFS QUE LE MOTOCYCLISTE AVAIT CERTAINEMENT VU LE PIETON TRAVERSER

de paroi ne permettaient pas d'assurer correctement l'étanchéité et que les travaux à engager consistaient à assurer l'étanchéité de ces traversées de paroi, la cour d'appel, qui a refusé d'évaluer le

Edouard B..., demeurant à Marseille (11e) (Bouches-du-Rhône), villa "Les Marronniers", traverse des Romans, 3 / de M.

Le syndicat des copropriétaires du 6-8 traverse Jupiter, M. B D et M.

[C] a fait installer sur son terrain des traverses de chemin de fer traitées à la créosote, M.

du stockage en traverses neuves et l'évacuation des traverses usagées en dehors de l'emprise du réseau ferroviaire.

matériel de stupéfiants d'un Etat dans un autre Etat ; qu'en l'espèce, la cour d'appel ne pouvait sans contradiction condamner Victor X... comme auteur d'importation illicite de stupéfiants pour avoir traversé

confirmer le jugement entrepris sur la culpabilité " (cf., arrêt attaqué, p. 7 et 8) ; "alors que l'importance des fonds transportés et non déclarés en douane par une personne étrangère qui ne fait que traverser