Codes de loi français

Article 1

métaux ferreux) (appareils exclus du champ du présent arrêté), ou ; -des réchauffeurs et fours industriels indirects : des installations de combustion dont la chaleur est transférée par rayonnement ou convection à des objets ou matières de départ à travers

Article 223 a-II-2/04

Tout dispositif fixe à mousse à haut foisonnement prescrit dans les locaux de machines doit pouvoir projeter rapidement, à travers des orifices de décharge fixes, une quantité de mousse suffisante pour remplir le plus grand des locaux protégés à raison

Article 229-II-2.03

Dispositifs de ventilation 13.1 Les installations suivantes doivent être mises à l'essai de la manière prévue dans le Code des méthodes d'essai au feu : .1 volets d'incendie et commandes pertinentes ; et .2 passages de conduits à travers des cloisonnements

Article Annexe IV

Deuxième partie : un travail personnel écrit noté sur 7 points Ce travail permet d’évaluer la maîtrise de quelques compétences du programme à travers la rédaction d’un document de 2 pages maximum par le candidat.

Article Annexe Ib (suite)

Connaissances La croissance de l'entreprise L'identification des couples produits/marchés de l'entreprise : la diversification de l'offre La restauration : évolutions et prospectives L'évolution de la cuisine et des arts de la table au travers

LEGIARTI000028556868

Engagements de l'administration Au travers de son secrétariat général, le CNLE s'engage à présenter ses missions et son fonctionnement aux membres du 8e collège et à contribuer à leur accompagnement pédagogique et méthodologique tout au long de leur

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

oculaires protecteurs sont conçus et fabriqués de manière à disposer notamment, pour chaque onde nocive, d'un facteur spectral de transmission tel que la densité d'éclairement énergétique du rayonnement susceptible d'atteindre l'œil de l'utilisateur à travers

Article (30 à 34)

CEYRAS 34 D 68 D 109 GUZARGUES M 610 CASTRIES 34 M 62 E3 Extrémité LA GRANDE-MOTTE M 66 PEROLS 34 D 61 N 113 LUNEL D 61 MARSILLARGUES 34 Bretelle RD 62 Petit Travers

Article Annexe Ia

Exécution - Finalisation - Réalisation de documents techniques d'exécution ACTIVITÉ 5 Suivi de dossier De ces activités découle un ensemble indispensable de savoir-faire et de connaissances spécifiques que le titulaire du diplôme mobilise à travers

Article Annexe Ia

. - Le professionnel donne une image positive de l'entreprise à travers sa communication.

Article Annexe IV

l'individu acteur des secours, seule la partie 4.1 Incendie et conduite à tenir est évaluée dans cette partie. 2ème partie : Un travail personnel écrit noté sur 7 points Ce travail permet d'évaluer la maîtrise de quelques compétences du programme à travers

Article Annexe V

compétences nécessaires à l'étude de tout ou partie d'un mécanisme horloger ; - d'autre part, que le candidat est capable de mobiliser ses connaissances scientifiques pour résoudre des problèmes liés à des situations professionnelles, notamment à travers

Article Annexe Ia

De ces activités découle un ensemble indispensable de savoir-faire et de connaissances spécifiques que le titulaire du diplôme mobilise à travers une capacité réelle à la communication.

Article Annexe

On utilise pour les " réseaux de collecte " une représentation par liens logiques : chaque lien fait référence à deux nœuds extrémités, qui peuvent être des nœuds et relais de réseaux de collecte (au travers de " nœuds de représentation ") ou des nœuds

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

-Les politiques publiques visent à promouvoir et à pérenniser les systèmes de production agroécologiques, dont le mode de production biologique, qui combinent performance économique, sociale, notamment à travers un haut niveau de protection sociale, environnementale

LEGIARTI000027201625

Dans l'intérêt du résident, le présent contrat a donc pour but de lui assurer une prise en charge et des soins de qualité à travers, notamment, une bonne coopération entre le masseur-kinésithérapeute, l'EHPAD et le médecin coordonnateur de l'établissement

Article Annexe I

-Toitures et couvertures de toiture Les toitures et couvertures de toiture répondent au minimum à la classe CROOF (t3), pour un temps de passage du feu au travers de la toiture compris entre quinze minutes et trente minutes (classe T 15) et pour une durée

Article Annexe I (suite)

Y compris la modification du plan d'amortissement (à étudier à travers un cas particulier). Exclure l'amortissement dérogatoire. 1.1.3.3.

Article Instruction

Le faisceau ne peut sortir de ce boîtier qu'à travers des orifices dont la forme et la position limiteront rigoureusement l'excursion du faisceau à l'espace qu'il est autorisé à balayer.