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895 résultats pour « Thilo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2502283_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Duroux Le greffier, signé J-Y de THILLOT La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui

Source officielle

Page 20 sur 45

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200812

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

formé par Mme Elisabeth X... épouse Y..., domiciliée [...] , contre le jugement rendu le 22 août 2016 par le juge du tribunal d'instance de Blois, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Cabinet Thily

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008062962

Admin. suprême

22 octobre 1999

22 octobre 1999

STOSSWIHR et MUNSTER, chacune d'elles représentée par son maire en exercice, l'ASSOCIATION POUR L'EQUILIBRE ET LE DEVELOPPEMENT DU MASSIF VOSGIEN dont le siège est situé au lieu-dit "Le col des Croix" au Thillot

Source officielle
CC

cr

S, en date du 13 décembre 1990, qui, dans la procédure suiviec/Michel Y

61372540cd5801467741c362

Cassation

24 mars 1992

24 mars 1992

octobre 1990 ; "aux motifs qu'en l'espèce il est essentiellement imputé aux inculpés d'avoir tenté de révéler à X..., qui avait fait l'objet le 26 avril 1990, dans les locaux du Garage de la Marne Thillois

Source officielle
CC

civ2

6137235ecd58014677408dfe

Cassation

27 janvier 2000

27 janvier 2000

aux droits de laquelle vient la société Axa courtage, prise en qualité d'assureur de la société anonyme Spie Citra Nord, 5/ de la société Serrurerie métallique Joossen, dont le siège est 51370 Thillois

Source officielle
CC

civ2

613721e8cd580146773f8a3c

Cassation

16 juin 1993

16 juin 1993

B..., Albert, Hyacinthe X..., demeurant "Garage de la Marne", route nationale 31, Thillois, à Saint-Brice-Courcelles (Marne) et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1991 par

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2406005_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Soli Le greffier, signé J-Y. de Thillot La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice en ce qui concerne les voies de droit

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eac8a0de54ff609f7cf2

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Adresse 2] Représentée par Me Christian FORQUIN, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Damien MEROTTO, avocat plaidant au barreau de THONON-LES-BAINS SCP ROCHER - HOFFMANN - THILL

Source officielle
CC

civ1

61372350cd580146774082cf

Cassation

6 juillet 1999

6 juillet 1999

anonyme, dont le siège est Le Ponant de Paris, ..., 4 / de la société Trouvin ingénierie, société anonyme, dont le siège est ..., 5 / de la société Carrier, société anonyme, dont le siège est à Thil

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

68dee9b86af9fd1f809714e0

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

suivante : ENTRE : Mme [L] [K] [W] née le 08 mars 1963 à ABIDJAN (COTE D’IVOIRE), demeurant 559 Chemin de Blardet - 73800 LES MARCHES représentée par Maître Stéphane MILLIAND de la SCP MILLIAND - THILL

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1023DEC006152108

Admin. suprême

23 octobre 2012

23 octobre 2012

    Les requérants sont M mes Joëlle Gauer (née en 1957) et Françoise   Gout (née en 1961), majeures sous tutelle, Carole   Gouley (née en 1957), Brigitte   Thill (née en 1960)

Source officielle
TJ

C6-REFERES

69d5762bcdc6046d4772db68

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

. -=-=-=- PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [P] [J] né le 15 Octobre 1979 à CHÂTEAU-THIERRY (02), demeurant 30 rue de la Fruitière 01170 CESSY représenté par Maître Christophe THILL de la SCP MILLIAND

Source officielle
TJ

3e ch. REFERES PAF

688d2c13afe88dc815de4f30

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

JUDICIAIRE D’ALBERTVILLE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 01/07/2025 N° RG 25/00117 - N° Portalis DB2O-W-B7J-C2LQ N° MINUTE : 25/00143 DEMANDEUR(S) : Monsieur [E] [K] [Adresse 4] représenté par Me Christophe THILL

Source officielle
CA

1ère Chambre

69612dc5cdc6046d47c352bc

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[O] [N], demeurant [Adresse 3] Représenté par la SCP MILLIAND - THILL - PEREIRA, avocats au barreau d'ALBERTVILLE Intimé SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE LA [Adresse 2], représenté

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CA

2ème Chambre

64a7afc13bcaf505db6964be

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[I] [F] né le 17 Février 1953 à [Localité 9], demeurant [Adresse 3] Mme [Z] [F] née le 07 Mai 1985 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] Représentés par la SCP MILLIAND THILL PEREIRA, avocat au

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CA

2ème Chambre

OLHAGARAY & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de BORDEAUXc/Intimés

62da3dd72eb797effb0701be

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

SANTANDER CONSUMER BANQUE, dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP MILLIAND - DUMOLARD - THILL, avocat postulant au barreau de

Source officielle
CA

2ème Chambre

660f94eda40f8b0008cb7319

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

MARS société propriétaire représentée par l'OPH d'[Localité 4] dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP MILLIAND THILL

Source officielle
CC

civ1

61372664cd58014677425367

Cassation

21 mars 2000

21 mars 2000

Paetai E..., demeurant ..., Polynésie Française, 3 / de Mme Colette E..., épouse X..., demeurant 98829 Thio Village, Nouvelle Calédonie, 4 / de M. Tutehauarii L..., demeurant ...

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CA

Cour d'Appel

6253ccb0bd3db21cbdd90f45

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

né le 02 Septembre 1940 à THIO (98829) demeurant... assisté de Me Séverine BEAUMEL de la SELARL TEHIO-BEAUMEL, avocat au barreau de NOUMEA Mme Justine Mariana Rosemonde Y... épouse X...

Source officielle
CA

5ème Chambre

63c1099dbf9fd47c90a13d58

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

01 Mai 1962 à [Localité 11] [Adresse 12] [Localité 8] Représenté par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Laëtitia MINICI de la SELARL THILL-LANGEARD

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