X...faisant suite à l'accident survenu le 10 octobre 2002 ; AUX MOTIFS QU'il est constant que l'ensemble agricole composé d'un tracteur et d'une remorque conduit par Serges X...et le véhicule automobile

CBF Associés prise en la personne de Me Serge Céra, es qualité de mandataire ad hoc de la société Chauffage Entretien Maintenance Dépannage (CEMD) Nature de la décision : AU FOND

Monsieur [L] [Y] la somme de 8.865,00 € en réparation du préjudicepatrimonial et la somme de 15.000,00 € en réparation du préjudice moral, .

Gérald F..., agissant ès qualité d'héritier de Monsieur Serge F... [...] Non comparant non représenté (Assigné le 12.4.18 à étude) M.

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, du 20 mai 1997, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les réparations civiles

effective mais d'une attribution à l'acquéreur de l'indemnité d'assurance, encore faut-il que celui-ci ait la garantie que cette indemnité sera suffisante ; que début avril 2006, Serge Y... n'était pas

C/ Serge Y... ------------------ Aide juridictionnelle ARRÊT no 297-12 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa

Serge François X...

JUGEMENT DU 29 OCTOBRE 1980 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON L'A CONDAMNE A VERSER A MADAME VEUVE CAPLANSCHI LA SOMME DE 839 495 F AVEC INTERETS DE DROIT A COMPTER DU 12 FEVRIER 1979 EN REPARATION

(les consorts Y...) ont repris l'instance ; Sur le premier moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt de dire que les consorts Y... avaient droit à la réparation intégrale de leur préjudice, alors

Y... et pour leurs enfants mineurs Sylvie, Serge et pour leur fils majeur B..., demeurant ..., la ZUP, à Aix-en-Provence 13100 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule le jugement du 27 janvier

Serge A... diverses parcelles de terrain ; qu'il s'est ensuite révélé que la propriété de l'une de ces parcelles avait été transférée à M.

C'est trop tard désormais »,- malgré cette fin de non recevoir, à 14H44 Serge X... insistait en ces termes : « A votre demande j'ai eu maître A....

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Serge X... de sa demande de dommages-intérêts en réparation de son préjudice moral.

Pour le compte de Zahira, Hamoud, Mohamed, Rachid, Zohra, Hanifa, Alla, Zhour, Lounès, Zahia X..., Sa'd Y... a demandé la condamnation de Serge VAN ELSLANDE à lui payer 10 400, 57çau titre des repos compensateurs

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre correctionnelle, en date du 28 janvier 1993, qui, pour escroqueries, subornation de témoins, non-établissement des comptes annuels d'une

C'est donc sans aucunement dénaturer l'acte authentique enregistré le 22 juin 1933 que le tribunal en a déduit que le chemin – dont il n'est pas soutenu qu'il est affecté au public – sert exclusivement

Benoît et Serge Y... ; que M. X... a été en arrêt de travail à compter du 10 mars 2005 en raison d'une maladie professionnelle ; qu'il a été licencié par MM.