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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
670eaf001c3411ff34528792
8 octobre 2024
8 octobre 2024
PARIS, plaidant JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien
Source officielleChambre 1-1
6864c3a09b52144d0e7165b7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Rôle N° RG 21/05470 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHITR [R] [G] C/ ASSOCIATION IFSI [Localité 7] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Clotilde LESTELLE Me Sébastien
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f021ce02fc178212f7d943
3 avril 2025
3 avril 2025
siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Bruno METRAL, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 773 AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Sébastien
Source officielleChambre 3-2
5ffc7f398f55e255f3f43997
7 janvier 2021
7 janvier 2021
Rôle N° RG 19/15108 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE6DA SAS JR C/ [K] [Z] Madame la PROCUREURE GENERALE SARL AMBULANCES ALYCIA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200505
29 mars 2012
29 mars 2012
rendu le 16 décembre 2010, entre les parties, par la cour d'appel de Douai ; DIT n'y avoir lieu à renvoi ; Dit n'y avoir lieu à rectification de l'arrêt du 25 mars 2010 ; Condamne la société Sébastien
Source officiellecr
61372621cd580146774232fd
25 juin 2002
25 juin 2002
Sébastien, - Y... Olivier, - Z... Eric, - A... Frédéric, - B... Pascal, - C... Géry, - D... Giovanni, - E... Morad, - F... Doriane, épouse G..., - H... Nadine, épouse B..., - I...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310126
28 février 2018
28 février 2018
Sébastien A..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Sarah B... divorcée A..., domiciliée [...] , 3°/ à Mme Hélène C..., domiciliée [...]
Source officielleTrib. de Commerce
69a773a6cdc6046d476c2dcc
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le huit janvier deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Antoine CAPALDI, Président, * Monsieur Jean-Marie CALAME, Juge, * Monsieur Sébastien
Source officielle1ère Chambre
67f750c36527a11effc4b781
9 avril 2025
9 avril 2025
COPROPRIETAIRES [Adresse 16] C/ [J] [U] [E] [B] épouse [U] - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE, magistrate chargée de la mise en état, Assistée de Sébastien
Source officielle11e Chambre A
60332b5dd3f4689c9f9f2b93
14 septembre 2017
14 septembre 2017
APPELANT Monsieur [N] [I] né le [Date naissance 1] 1936 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielleCour d'Appel
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20 septembre 2007
20 septembre 2007
Emmanuel Z... ... 48120 LAJO représenté par Me Sébastien RAHON, avoué à la Cour assisté de Me Jean- Michel B..., avocat associé au barreau du PUY INTIME Après avoir entendu à l' audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de62
17 mai 2011
17 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielle4ème chambre
DTA_1904365_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
la cellule qu'il occupait avec un autre détenu, d'un téléphone contenant une carte SIM, d'un câble pour charger, d'un chargeur, de plusieurs capsules de médicaments, d'1,45 gramme de cannabis, d'un petit
Source officielleCour d'Appel
6253cd83bd3db21cbdd9390c
23 janvier 2017
23 janvier 2017
La SARL Musicaraïbes est intimement convaincue de l'implication de Madame X... dans l'ouverture du magasin L'Art et les sons par son époux, Monsieur Sébastien X... , sur la commune de Basse-Terre.
Source officielleREFERES Président
69d54a61cdc6046d476fabf4
7 avril 2026
7 avril 2026
Monsieur [U] [D] né le 02 Novembre 1970 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Madame [O] [D] née le 25 Décembre 1971 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] tous deux représentés par Maître Charles-Henri PETIT
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f793
29 mai 2012
29 mai 2012
... 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE Monsieur Frédéric Y... venant aux droits de sa mère Madame Marie-Thérèse X... décédée le 20 janvier 2011 à CRETEIL ... 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE Monsieur Sébastien
Source officielleChambre 1-9
633fc29de633183e2ee176f3
6 octobre 2022
6 octobre 2022
DBVB-V-B7F-BHIQA [U], [B], [P] [A] C/ [S] [Z] [G] [C] [X] épouse [G] Syndicatdescopropriétaires [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elie MUSSACHIA Me Sébastien
Source officielleChambre 1-11 référés
68e899ea60ca52a2831c018a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TOULON, de l'AARPI MAROLLEAU & TAUPENAS, AVOCATS ASSOCIES, Me Marion TAUPENAS avocat au barreau de TOULON DEFENDERESSES Madame [M] [N], demeurant [Adresse 6] - [Localité 7] représentée par Me Sébastien
Source officielle4ème Chambre civile
69811ab2cdc6046d47ae67c3
12 janvier 2026
12 janvier 2026
des copropriétaires [Adresse 6] N° 26/ Du 12 janvier 2026 4ème Chambre civile N° RG 23/03062 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PDQI Grosse délivrée à Me Anne MANCEL Me Sébastien
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6633d547c0d3e3fe99d14acc
2 mai 2024
2 mai 2024
au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant EXPOSE DU LITIGE Madame [V] [C] née [T] est décédée le 12 août 2018, après renonciation de sa fille, sont venus à sa succession cinq héritiers, petits
Source officiellePage 20 sur 49