Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01400_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
La société hospitalière d'assurances mutuelle a adressé le 6 mars 2019 une proposition d'indemnisation à Sébastien A, qui l'a refusée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed6c
28 octobre 2011
28 octobre 2011
N 1123 DOSSIER N 11/ 053 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 28 OCTOBRE 2011 RENDUE EN MATIÈRE DE CONTRÔLE SYSTÉMATIQUE DES MESURES DE SOINS PSYCHIATRIQUES Monsieur Jean-Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fc07
5 octobre 2012
5 octobre 2012
Ce jugement a été notifié à Monsieur Sébastien X... le 19 mai 2012.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201921_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
La GAEC Saint Sébastien doit être regardé comme soutenant que sa réclamation du 3 novembre 2021 n'était pas tardive.
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87064
17 décembre 2003
17 décembre 2003
ARRET N°R.G : 03/01012 Conseil de prud'hommes Carcassonne 12 juin 2003 Commerce GRISONC/LA POSTEJPM/AP COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 17 DECEMBRE 2003 APPELANT :Monsieur Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd89394
27 novembre 2007
27 novembre 2007
ARRÊT DU 27 Novembre 2007 B.M / S.B --------------------- RG N : 04 / 01407 --------------------- Sébastien X... Caroline Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d2d
22 juin 2017
22 juin 2017
Sébastien X... s'est jeté sous le train à partir d'un quai.
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85286
28 novembre 2000
28 novembre 2000
Sébastien, né le 31 Août 1988 à Saint-Omer (62) Fils de N. Bernard et de X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91ca8
19 novembre 2014
19 novembre 2014
Jean-Sébastien X...rappelle que l'employeur est tenu d'énoncer clairement et précisément les motifs du licenciement.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2303795_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
A..., représentant la commune de Saint-Sébastien-de-Morsent. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2400285_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
A..., représentant la commune de Saint-Sébastien-de-Morsent. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2401402_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
A..., représentant la commune de Saint-Sébastien-de-Morsent. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01456
6 décembre 2017
6 décembre 2017
Sébastien X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2105373_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Un mémoire, enregistré le 9 janvier 2024, a été produit par la commune de Saint-Sébastien-sur-Loire, représentée par Me Camus. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2106383_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Un mémoire, enregistré le 9 janvier 2024, a été produit par la commune de Saint-Sébastien-sur-Loire. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbe4
17 novembre 2008
17 novembre 2008
Sébastien X... était affecté à l'agence de Pierrelatte de la société ENDEL.
Source officielleChambre 3-4
6312ef022e6a8e4f13ca61ac
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[I] [P] Représentant : Me Sebastien SALLES de la SARL THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [B] [P] Représentant : Me Sebastien SALLES de la SARL THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2404386_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
", situé 126 boulevard des Pas Enchantés à Saint-Sébastien-sur-Loire (44230).
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300205
5 mars 2008
5 mars 2008
Sébastien Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bca0
20 février 2006
20 février 2006
SECOMILE a donné à bail à Monsieur Sébastien Y...par acte sous seing privé en date du 2 décembre 2002, un appartement sis à VERNON.
Source officiellePage 20 sur 734