CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

505 résultats pour « Rotellini »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd89686

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

ROTELLI en vertu d'un pouvoir général Monsieur le Directeur Régional des Affaires Sanitaires et Sociales - Région d'Ile-de-France (DRASSIF) 58-62, rue de Mouzaia 75935 PARIS CEDEX 19 Régulièrement

Source officielle

Page 20 sur 26

← PrécédentSuivant →
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

626b8175d1fb03057d9a5158

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

° 20/01475) rendu le 19 août 2021 par le juge de l'exécution d'[Localité 5] APPELANTE Sarl Voyages Organises groupes spéciaux [Adresse 1] [Localité 2]/France Représentée par Me Pierre Rotellini

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-186865

Admin. suprême

20 septembre 2018

20 septembre 2018

. - - DH(99)210 43915/98 ROCCI 04/07/2002 04/10/2002 - 33510/96 ROMANIELLO - - DH(98)266 44531/98 RONGONI 25/10/2001 25/01/2002 - 40693/98 ROTELLINI AND BARNABEI 26/04/2001 26/07/2001 - 39118/98 S.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

615e0d8dc25a97f0381f4de3

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

REF : SD/KH APPELANT Monsieur [P] [F] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me François DELEFORGE, avocat au barreau de DOUAI Assisté de Me Pierre ROTELLINI

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68cce97d41cce69a12ae3d5c

Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

TRNE, anciennement dénommée TNP, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Pierre Rotellini

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:1114DEC005029710

Admin. suprême

14 novembre 2019

14 novembre 2019

2010 Bruno Fascendini 03/10/1938 24/10/2018 04/12/2018 1 619 2 500 100   51065/10 27/08/2010 Cleto Perregrini 12/05/1941 24/10/2018 04/12/2018 2 441 2 500 100   51066/10 27/08/2010 Eugenio Rotalinti

Source officielle
TJ

Service des référés

677ecfe1b01eea4cf01a4206

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

représentée par Maître Pierre-Emmanuel TROUVIN de la SELARL CABINET TROUVIN, avocats au barreau de PARIS - #A0354 DEFENDERESSE La société NNPO [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Baptiste ROBELIN

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6780bc717876e75543d1c59c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Luxembourg prise en la personne de son représentant légal représentée par la SAS Link Financial SAS immatriculée au RCS de Nantes sous le N° 842 762 528 [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Roseline

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6a113710cdc6046d47a64488

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

judiciaire de MADE OF ASIA [Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Ayant pour avocat plaidant Me Baptiste ROBELIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60330f985114ce81a51d57da

Appel

5 octobre 2017

5 octobre 2017

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine BEZIO, président de chambre Mme Camille-Julia GUILLERMET, Vice-président placé Mme Patricia DUFOUR, conseiller Greffier : Mme Roseline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e438

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Roseline CHAUDON, avocat au barreau de DOUAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178002/10/13045 du 04/01/2011) DÉBATS à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbbbd3db21cbdd944d1

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Représenté par Me Roseline CHAUDON, avocat au barreau de DOUAI, substitué par Me CAMUS - Assisté par Me Gérald CHALON, avocat au barreau de REIMS INTIMÉE : SAS DE BARBA [...] [...]

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60342a9eff474d1c8fb6d4e0

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

- signé par Madame Catherine BEZIO, Président et par Madame Roseline DEVONIN, greffier placé, présente lors du prononcé.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69460a0075782d5f06dc7ab4

T. Judiciaire

2 décembre 2025

2 décembre 2025

SOKOLOFF ENVIRONNEMENT 910, Chemin de Jentelin 13160 CHATEAURENARD représentée par Me Géraldine PUCHOL, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Thierry ROSSELIN Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8ceb6

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

ROTELLI en vertu d'un pouvoir général INTIME Monsieur Rudolf X... ... ... 32260 ALLEMAGNE représenté par Me Elisette ALVES ANTUNES, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1324 Monsieur

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423e18

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

le capital de la société Le Chalet des Jumeaux de 50 000 euros représenté par 500 parts sociales est réparti entre Jean-Claude X... à concurrence de 310 parts, Alain X... à concurrence de 66 parts, Roseline

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:1213DEC006340016

Admin. suprême

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Rozelin KILIÇ 1997 turque Batman 13. Ulmiye KILIÇ 1982 turque Batman 14. Vehbi KILIÇ 1977 turc Batman  

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

62c7ca34cb8dca058e3e7af4

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

25 Mars 1977 à [Localité 11] (Congo) - de nationalité Française [Adresse 3] Madame [M] [V] épouse [O] née le 14 Mars 1981 au Congo - de nationalité Française [Adresse 3] Représentés par Me Roseline

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e9598acdc6046d4731aac8

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 16 Juillet 2025 1ère CHAMBRE DEMANDEUR SASU ATHEA RESTAURATION [Adresse 1] comparant par Me ELISE ORTOLLAND [Adresse 2] [Adresse 3] et par Me Baptiste ROBELIN

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6973a0b3cdc6046d4770a662

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

de PARIS Appelantes Société HDI GLOBAL SE représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, avocat postulant, substitué par Me Roseline

Source officielle