CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

446 résultats pour « Rocheman-Sacksick »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème Chambre

DCA_22PA03654_20240301

Admin. Appel

1 mars 2024

1 mars 2024

C, représenté par Me Rochmann, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1806976 du 28 juin 2022 du tribunal administratif de Paris ; 2°) de prononcer la décharge des impositions mises à sa

Source officielle

Page 20 sur 23

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02172

Cassation

5 novembre 2009

5 novembre 2009

du 01. 01. 2005 au 15. 05. 2005, puis du 23. 05. 2005 au 26. 05. 2005 et du 28. 05. 2005 au 31. 08. 2005 en position 76 « pos. validée d'office » et il n'apparaît embarqué sur le navire QUINETTE DE ROCHEMONT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e3f

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

Debussy - 92112 CLICHY CEDEX prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Claire RICARD - No du dossier 260666 rep/assistant : la SCP ROCHERON

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT00351_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

8 novembre 2024

A compter du 17 juillet 2017, l'intéressée a été prise en charge à l'hôpital de jour Rocheplane, situé à Saint-Martin-d'Hères dans le département de l'Isère, en raison de douleurs intenses.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100292_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

et des mémoires enregistrés le 8 février 2021, le 21 mars 2022, le 14 février 2023 et le 14 mars 2023, le GIE Navimut Gestion Sinistre Plaisance (GIE Navimut) et Monsieur C E D, représentés par Me Rocchesani

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01962_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

C, la cour d'appel de Poitiers a confirmé le versement par le groupement rochelais de manutention, regardé comme l'employeur de l'intéressé, d'une somme de 94 518,40 euros à titre d'indemnités correspondant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2413608_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Hébergé initialement dans le département de la Seine-Saint-Denis, il a été accueilli avec sa famille, à compter du 7 février 2024, par l'association " Le Rocheton " à La Rochette (Seine-et-Marne).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5dbd3db21cbdd8ad51

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

, concluant et plaidant par Me Jean-Christophe BONINO, avocat au barreau de SENLIS CGEA D'AMIENS 2, Rue de l'Etoile 80000 AMIENS Représenté, concluant et plaidant par Me Isabelle BOUQUET - ROHRMANN

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA00147_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

ainsi que ses sept frères et sœurs se trouvent en situation irrégulière ", alors que le requérant justifie de sa présence au cours de la période en cause et qu'à la date de l'arrêté attaqué, son frère Rokhman

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6162ec2d6c9bddc82584765b

Appel

12 janvier 2012

12 janvier 2012

GODEY et de Me Kathy AZEVEDO, avocats au barreau de PARIS, toque : L305 INTIMÉE SAS MVCI HOLIDAYS FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Alexandre JAURETT substitué par Me Sarah ROHMANN

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00445_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

historiques, présente des vues, ou une covisibilité avec le projet de parc éolien ; il en est de même concernant les prises de vue depuis l'église Saint Just, l'église de Genouillé, le château de Rochemaux

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

62736926a58162057dac65ca

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Mme [J] ne fournit pas de justification de son refus de rejoindre le siège rochelais de l'entreprise et son licenciement pour faute grave est bien-fondé, peu important qu'elle se soit présentée à l'établissement

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6a0ea19fcdc6046d4766a8fd

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[U] [C] [I] né le 3 avril 1936 à [Localité 1] (Moselle) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Santa PIERI de la SCP PIERI ROCCHESANI, avocate au barreau de BASTIA INTIMÉ : M.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 2

5fd9a69586c82f9a7abd0401

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

telle organisation a indéniablement permis à l'intimé de mener sans à coup sa brillante carrière de rugbyman qui lui a permis de jouer auprès de différents clubs tels que l'Aviron Bayonnais, le Stade rochelais

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Maurice Choury à AJACCIOc/Mme Maria X

6253cd7cbd3db21cbdd93814

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

barreau d'AJACCIO SA GENERALI IARD prise en la personne de son représentant légal, No SIRET : 552 062 663 7 Boulevard Haussmann 75009 PARIS 09 Représentée par Me Santa PIERI de la SCP PIERI ROCCHESANI

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0227JUD001189885

Admin. suprême

27 février 1992

27 février 1992

Giovanni Diana habite Rocchetta Di Cairo (Savone).

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

62da3e062eb797effb070278

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

avocat au barreau de Lille INTIMÉE La SAS Nord Aménagement Foncier prise en la personne de son gérant ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 2] représentée et assistée de Me Bryan Roggeman

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c958bd3db21cbdd88048

Appel

13 février 2006

13 février 2006

COPROPRIETE DU 49 RUE DE SILLY 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représenté par son Syndic Madame Micheline X... épouse Y... ... par la SCP KEIME GUTTIN JARRY, avoués - N du dossier 031049 plaidant par la SCP ROCHMANN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437d3f823e6dd0f8bf8144

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

de Grande Instance de PARIS RG n° 18/05022 APPELANTE SAS [6] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Richard WETZEL, avocat au barreau de PARIS, toque : E1970 substitué par Me Caroline SAKSIK

Source officielle
CA

4e chambre

603503659069d33097ac59b0

Appel

4 juillet 2016

4 juillet 2016

représentée par Maître Claire RICARD, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 2013486 vestiaire : 622 ayant pour avocat plaidant Maître Florence de RIBEROLLES substituant Maître François ROCHERON-OURY

Source officielle