que pour la période antérieure à l'exercice de mandats représentatifs, Mme Q... avait bénéficié d'évaluations de performances inférieures à celles de ses collègues et expliquant une évolution moins rapide

X... a acheté à la société Kis France (société Kis) du matériel destiné à la réalisation de travaux rapides ; que, sur sa demande, un expert a été désigné afin de vérifier la fiabilité et la rentabilité

, cuscute partie aérienne, fougère mâle partie aérienne, gui feuille, kawa kwa racine, orcanette racine, phytolacca fruit, sureau fruit, tanaisie sommité fleurie et thuya bois) ainsi que la tisane antirhumatismal

qu'ils exposent qu'après l'opération chirurgicale l'enfant a été placée en salle de réveil sous perfusion intraveineuse de sérum glucosé destinée à maintenir un accès veineux pour administrer rapidement

cassation, pris de la violation de l'article 689 du Code de procédure pénale, incompétence, manque de base légale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Francis Racine

obstétricien, et notés sur le dossier anesthésique de cette patiente et que ceux-ci auraient dû, de facto, l'alerter sur la possible origine digestive des douleurs abdominales et en évacuant trop rapidement

envoyant aux consorts F... une provision de 10 000 francs (soit 1 500 euros) le 15 septembre 1995, de manière inopérante que si cette offre n'était pas précise, il était impossible de déterminer rapidement

compétentes - peuvent être interprétées de façon conforme au droit de l'Union comme permettant, pour la lutte contre la criminalité grave, en vue de l'élucidation d'une infraction déterminée, la conservation rapide

, a démissionné de son emploi le 12 septembre 2003 et a saisi la juridiction prud'homale pour obtenir des dommages-intérêts à l'encontre de la société Europa viande, aujourd'hui dénommée la société Rapide

La société Transports rapides automobiles a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

le 16 décembre 2005, se sont déroulées les élections des délégués du personnel de trois établissements distincts ainsi que celles des membres du comité d'entreprise au sein de la société Transports rapides

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° H 96-45.470 formé par la société SNC les Rapides de la Côte d'Or, société en non collectif

racines qui se trouvent sur sa propriété.

moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 14 mars 2017), que la société Magadoux, qui a donné à bail à la société RDA Restauration des locaux à usage de restauration rapide

François X... est titulaire de la marque "ensemenceur spiral", qui désigne un appareil destiné au dénombrement rapide de culture microbienne, dont il a concédé l'exploitation à la société Interscience

Philippe X..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Transports rapides de Normandie (TRN), demeurant ..., défendeur à la cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ la société Rapides Côte d'Azur, dont le siège social est à Nice

[G], engagé en qualité d'agent d'opérations rapides par la caisse régionale du Crédit agricole mutuel de Champagne-Bourgogne le 1er juillet 2001, occupait en dernier lieu les fonctions de chargé en gestion