. ; "aux motifs que Jérémy Y..., Adrian Z..., Raphaël A... et Alexandre B... évoquent tous les propos de nature sexuelle proférés par le prévenu, et ses propositions de masturbation ou de fellation,

"ne connaissait rien à la banque" et a toujours été considéré par les banquiers comme "un individu dangereux" constituent des propos injurieux et ne renferment aucune imputation ou allégation d'un fait

Edouard X... de fou, en l'accusant de mentir délibérément aux téléspectateurs et en prétendant qu'il avait été sorti du CEA pour sanctionner son attitude lors de l'émission, Michèle B... a tenu des propos

, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Eric A... coupable de diffamation non publique ; " aux motifs que les propos

[L] a donné, le 19 août 2023, un entretien à une autre station de radio, tenant des propos qui interrogent sur sa volonté persistante d'inciter à l'usage de la violence. 20.

[P] constituent le délit de diffamation ; "et aux motifs adoptés que les propos tenus par M. [P] selon lesquels M.

défaut de motifs : "en ce que l'arrêt attaqué a débouté la partie civile, la société Bolloré, de ses demandes ; "aux motifs propres que l'appelante fait en premier lieu valoir que les auteurs du propos

Condamnation de l'État défendeur pour violation de l'article 10 de la Convention, en raison de l'absence de justification suffisante et pertinente des autorités nationales pour justifier la nécessité

X... fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de sa demande d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et de sa demande de dommages-intérêts pour propos diffamatoires ; Mais

I..., expert, soient de nature à éluder toute difficulté en rendant sans objet les interrogations initiales de la bailleresse. » ; qu'estimant que les propos précités portaient atteinte à son honneur et

sang froid ; que cette explication ne pouvait nullement constituer une cause d'exonération de la culpabilité du prévenu compte tenu de la violence des coups portés et de leur sauvagerie en regard des propos

X... dans ses écritures, les propos incriminés qui lui avaient été reprochés ne s'expliquaient pas par son état d'exaspération découlant, tant du refus de l'employeur de lui assurer une formation technique

C..., notamment dans le capital de la société Y... ; " aux motifs que X... fait un amalgame entre ce qui est réellement dit le concernant et les propos tenus à l'encontre de la société Y... ; qu'en

X..., qui s'inscrit dans un débat d'intérêt général international, ne saurait en soit être condamné, ni constituer une excuse légitimant ses propos ; que pour autant, les propos ne comportent aucune expression

Y... ; qu'en estimant cependant que les propos tenus par M. Q... portaient atteinte à l'honneur et à la considération de M.

C... d'avoir, dès le 30 avril 2012, imposé à deux personnes, de façon répétée, des propos à connotation sexuelle qui soit portent atteinte à leur dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant

particulier ; "aux motifs que constitue une injure toute expression outrageante, terme de mépris qui ne renferme l'imputation d'aucun fait ; que l'appréciation du caractère outrageant de certains propos

n'appartient pas à la Cour, même statuant sur donné acte contentieux, de se faire juge de l'intérêt de la défense à solliciter le donné acte de certains faits ; qu'en refusant de donner acte des propos

10 mars 1989, le docteur Y... versait aux débats une attestation du 9 mai 1989 de Mme X... certifiant que s'étant rendue chez le docteur Y... le 6 mars 1989, elle avait entendu Mlle A... tenir des propos