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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301275
19 octobre 2010
19 octobre 2010
était situé en emplacement réservé en bordure d'une ZAC dédiée à l'habitation et qu'il s'inscrivait, à la date de référence, dans une zone naturelle inconstructible ayant vocation à constituer l'un des poumons
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301276
19 octobre 2010
19 octobre 2010
était situé en emplacement réservé en bordure d'une ZAC dédiée à l'habitation et qu'il s'inscrivait, à la date de référence, dans une zone naturelle inconstructible ayant vocation à constituer l'un des poumons
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301277
19 octobre 2010
19 octobre 2010
était situé en emplacement réservé en bordure d'une ZAC dédiée à l'habitation et qu'il s'inscrivait, à la date de référence, dans une zone naturelle inconstructible ayant vocation à constituer l'un des poumons
Source officielle2ème chambre
DTA_2001465_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Si l'urbanisation de ce secteur est rendue possible, c'est toutefois à la condition, expressément mentionnée dans l'OAP, que " la végétation en cœur d'ilot formant un " poumon vert " " soit conservée en
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01368_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Après qu'un cancer des poumons lui eut été diagnostiqué le 2 octobre 2015, M. B est décédé de cette maladie le 18 juillet 2016.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101091_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Côte Basque fait valoir en défense qu'aucun manquement fautif ne saurait lui être reproché dans la prise en charge néonatale du jeune C E dès lors que l'imagerie pulmonaire montrait l'existence d'un " poumon
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-111033
30 mars 2012
30 mars 2012
mal à respirer, et avoir des douleurs thoraciques ; sa conscience est ouverte, coopérative ; des rougeurs sur le nez et derrière l’oreille gauche ; les bruits respiratoires du poumon
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6363685937e31b7f744449ea
2 novembre 2022
2 novembre 2022
répondent qu'outre le fait que leur père disposait de peu de revenus eu égard au montant des primes, son espérance de vie au moment de la souscription du contrat était réduite du fait d'un cancer du poumon
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-194010
21 mai 2019
21 mai 2019
Thessalonique KONSTANTO- POULOS Spyridon Contrebande de carburant. 1. Tribunal correctionnel de Thessalonique 2. 5970/2007 (acquittement) 3. 23 mars 2007 1.
Source officielle2ème chambre sociale
679334ca54e6f046d26ca47e
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Il est décédé le 3 septembre 2014 des suites d'un cancer du poumon. Sa veuve, Mme [V] [S] a établi une déclaration de maladie professionnelle au nom de M.
Source officielle5e Chambre
60360ef1ce674c73802cb1ca
17 décembre 2015
17 décembre 2015
la durée d'exposition supérieure à 5 ans et du respect du délai de prise en charge de 35 ans ; que le certificat médical initial fait mention de la présence de multiples lésions nodulaires des deux poumons
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201006_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
D B, né le 2 avril 1961, s'est vu diagnostiquer un cancer des poumons en 2015, alors qu'il avait 54 ans.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201037_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Elle soutient que : - la requête est recevable ; - son époux souffrait d'un cancer du poumon ; il est né le 15 août 1956 et décédé le 5 février 2021, il a toujours vécu sur l'île de Maupiti depuis
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01503_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Etat a commis une faute en manquant à son obligation d’assurer la sécurité de ses travailleurs soumis aux rayonnements ionisants ; - c’est l’exposition à de tels rayonnements qui a causé le cancer du poumon
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101364_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état
Source officielle1ère Chambre
DTA_2007408_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Il prévoit également de " développer le site stratégique des Barrières pour la réalisation d'équipements structurants implantés dans un cadre naturel " et de " créer un poumon vert en centre-bourg qui
Source officielle6ème Chambre
DTA_2003995_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106467_20240213
13 février 2024
13 février 2024
En janvier 2009, lui a été diagnostiqué un cancer du poumon qui a donné lieu à une intervention chirurgicale le 5 février 2009, puis à un traitement par chimiothérapie. En avril 2012, M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2000724_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400525_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
- la requête est recevable ; - il a toujours résidé en Polynésie française depuis sa naissance, plus précisément dans les Iles-du-Vent ; il a été diagnostiqué comme étant atteint d'un cancer du poumon
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