Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 mars 2022), la société Paro, exploitant un fonds de commerce de restaurant et de commerce de détail de poissons, a souscrit le 18 décembre 2019 auprès de la société

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 27 septembre 2023), la société L'Usine rouge quai du petit port (la société) a acquis, le 26 juillet 2000, une ancienne usine de conserverie de poisson, qui se trouvait à

Ainsi, le taux d’IPP a été fixé à 10 % sur le poignet non dominant de M. [E], et la CMRA a maintenu ce taux d’IPP : il s’agit bien du taux d’IPP minimum en cas de blocage du poignet.

sur la liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [V] [X], né le 03 Août 1999 à [Localité 2] (ALGÉRIE), de nationalité Algérienne, et de son conseil Maître Anaïs POISSONNET

rôle écologique de cette voie d'eau est important pour sa qualification en cours d'eau ; qu'or, ce rôle n'est pas contesté en son principe, et le prévenu, qui a lui-même reconnu avoir déplacé des poissons

des tendons du poignet '... ; il n'est pas spécifié le type de tendinite pour l'unique raison que c'est un poignet douloureux, souffrant de son cartilage et non de ses tendons ; Il conclut à une maladie

a pu contribuer à l'apparition d'une arthrose du poignet droit et à l'infirmité dont était atteint M.

ATRIUM ayant son siège 7, rue du Faubourg Poissonniere 75009 PARIS, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. S.N.C.

Le certificat médical initial du 2 novembre 2014 constate une : « contusion du poignet droit par écrasement ».

Le certificat médical initial d'accident du travail du 28 mars 2019 indiquait une entorse du poignet droit.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : M 22-16.129 Demandeur : Mme [U] Défendeur : Dupont & Poissant conseil immobilier Requête n° : 1312/22 Ordonnance :

#Mesures de contrôle - Captures de stocks de poissons soumis à un TAC ou à un quota en dehors de la zone de pêche de la Communauté.#Affaire C-258/89.

Par un courrier du 1er juin 2022, reçu le 3 juin 2022, Mme C... a contesté le taux d’IPP retenu pour son poignet droit.

par un certificat médical du 16 août 2003 établi par le CHU de Bordeaux décrivant un hématome de la lèvre supérieure gauche, un hématome de la joue gauche, une contusion de la face antérieure des poignets

des conditions essentielles de son existence légale ; " alors de quatrième part que, dans son mémoire, Mahmoud X... avait fait valoir qu'il avait pris la main de son agresseur en le saisissant au poignet

maintien dans les lieux de la compagnie de gendarmerie de Grenoble des 27 et 28 février 1996 ; que le 3 mars 1996 à 13 heures, à destination de l'Algérie, Zaher X... s'est tailladé les veines des poignets

The relevant provisions read as follows: Article 187 (Causing of general danger) “(1)     Whoever by fire, flood, explosive, poison or poisonous gas, ionising or radioactive radiation, engine

Nature et siège des lésions : douleur au bras, pied et poignet droit ». Le certificat médical initial du même jour constate une « contusion du poignet droit et de la cheville droite ».