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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00423
11 avril 2012
11 avril 2012
nécessaires en raison de la non conformité de ses travaux, soit le coût de fabrication de 10 000 intérieurs et de 2 600 couvertures avec fourniture des papiers, l'intervention de deux sous-traitants poseurs
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0701DEC007264817
1 juillet 2025
1 juillet 2025
display:inline-block } .s9252AC04 { margin-top:0pt; margin-bottom:12pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt } QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 72648/17 Petre-Adrian PODEA
Source officielle2e chambre sociale
626a2f3c71469e057d789a88
27 avril 2022
27 avril 2022
* ** EXPOSE DU LITIGE Monsieur [S] [K] était embauché en qualité de chauffeur monteur poseur de meubles par contrat à durée indéterminée à compter du 2 mars 2009 par la sarl Trans Sud Express
Source officiellecr
6079a83d9ba5988459c4c30a
19 février 1987
19 février 1987
affirmé qu'il n'avait pas l'intention de combattre la candidature de Jean-Claude D... et de ses colistiers mais exclusivement d'informer l'opinion que la police était en mesure de situer rapidement les poseurs
Source officielleREFERE
69771623cdc6046d47bca93c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Au soutien de ses prétentions, Monsieur [Z] [H] indique que le plan de travail de son mobilier de cuisine présente des désordres, lesquels sont imputables au vendeur et au poseur tel qu'il ressort du rapport
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d186
19 mai 2009
19 mai 2009
H. et la SA X... ont fait assigner Monsieur D..., la SA DEPOT SERVICE CARRELAGES et la société GRANITI FIANDRE-respectivement poseur, fournisseur et fabricant des carrelages incriminés-en responsabilité
Source officielle11ème chambre
DTA_2301185_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Pour établir l'adéquation entre ses qualifications et compétences et l'emploi de " poseur en métallerie " qu'il entend occuper au sein de l'entreprise " MAF Serrurier ", le requérant produit, outre l'autorisation
Source officielle5e Chambre
5fca6af2d9a55e5540fef459
22 octobre 2020
22 octobre 2020
travaillé : - du 16 au 28 mai 2014, pour la SAS Protectim sécurité services pendant 24 heures ; - du 20 juin au 20 juillet 2014, en arrêt maladie ; - du 24 juillet au 23 décembre 2014, en qualité de poseur
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310143
20 avril 2017
20 avril 2017
société Ried Etanche, notamment lors de la pose des dalles ; qu'en effet, les désordres pouvaient être également dus aux qualités intrinsèques des dalles ou à leur utilisation ; 1°) ALORS QUE le poseur
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6162776da2bc6369e8386cd6
18 octobre 2013
18 octobre 2013
évidence par l'expert (pages 15)que le reprofilage attendu n'a pas été réalisé correctement, ni la réparation des fissures et que les produits appliqués ont supprimé la propriété drainante du béton poreux
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd88950
13 octobre 2006
13 octobre 2006
. [********************] EXPOSE DU LITIGE : Monsieur Thierry X... a été engagé le 1er juin 1999 par la société DIVERSOL, en qualité de poseur vendeur.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e062
1 juin 2011
1 juin 2011
même si celle-ci se révélait extrêmement délicate pour l'aspect étanchéité ; qu'il précise que l'aspect étanchéité relève également de la conception de la piscine tout en ajoutant qu'il appartenait au poseur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01123
26 mai 2010
26 mai 2010
plus difficile ; l'employeur y indiquait ne pouvoir reclasser l'intéressé au sein de l'entreprise, sans s'expliquer d'avantage sur ce point ; il affirme toutefois dans ses écritures avoir licencié 4 poseurs
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01688_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Si le requérant se prévaut de son expérience professionnelle en qualité notamment de poseur de sol et d'une promesse d'embauche en cette même qualité, ces éléments ne suffisant pas à eux seuls à caractériser
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5fda5166bed44099592f3045
6 août 2019
6 août 2019
Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée de Me Gilles PODEUR
Source officiellesoc
6079b1ba9ba5988459c53236
19 mai 2004
19 mai 2004
X... a été engagé le 1er avril 1996 en qualité de poseur de vitres ; qu'il a été victime, le 21 juillet 1998, d'un accident du travail, le tendon d'un pouce étant sectionné ; qu'il a repris son activité
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008036576
16 février 2001
16 février 2001
X..., 17 place Vion Tresmes à Pommeuse (77515) ; Mme Y... demande au président de la section du contentieux du Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 31 mars 2000 par lequel le conseiller délégué
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
603565d526a2348d5d80e162
29 avril 2016
29 avril 2016
une formation en juillet et septembre 2012 sur les fenêtres en aluminium, - que le manque de matériel allégué n'est pas sérieux ni démontré, - qu'il assistait bien aux réunions effectuées entre les poseurs
Source officielle3ème chambre civile
69f3c1adcdc6046d47239c22
9 avril 2026
9 avril 2026
Elle a ajouté que Monsieur [J] [L] était poseur de sol et percevait un salaire d’approximativement 2.000€. Leur loyer représente 830 euros.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65b21020c4cf860008dff628
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[I] [U] a été engagé par la société Poêles le Baron, en qualité de poseur professionnel, statut ETAM.
Source officiellePage 20 sur 92
SOCIETE PODEUR ANTHONY
30/06/2026
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SOCIETE PODEUR
04/05/2026
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PODEUR, Romain, Benjamin
17/04/2026
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PODEUR, David, Alexandre
12/04/2026
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SELARL DE CHIRURGIEN-DENTISTE DU DOCTEUR PODEUR
24/03/2026
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