Usseglio au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance d'Ile-Rousse, en matière électorale, au profit de Mme Nicole Z..., épouse

cassation d'un jugement rendu le 16 avril 1991 par le conseil de prud'hommes de Boulogne (section activités diverses), au profit de la société anonyme Metareg groupe sidérurgie, dont le siège est ..., au Plessis-Robinson

, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté qu'à l'occasion d'une opération d'urbanisme d'envergure, l'association PLESSIS

exigences de l'article L. 57 du livre des procédures fiscales, dès lors qu'elle fait référence aux vérifications de comptabilité des sociétés Hair Houdan, Hair Ulis, Salsa Bourg-La-Reine, Hair Relax, Salsa Plessis

l'appréciation des critères pour les petites régions agricoles les plus grandes, dès lors que ce canton est constitué de cinq communes historiques comprenant Avrillé, Montreuil-Juigné, La Membrolle, Le Plessis-Macé

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis au juge des référés que, par arrêté du 8 avril 2016, le maire de la commune de Plessé a délivré à M.

B D de libérer sans délai le logement qu'il occupe au centre d'accueil pour demandeurs d'asile (CADA), sis 57 rue de Plessis, à Saint-Nazaire (44600), géré par l'association France Horizon ; 2°) d'autoriser

- N° Portalis DBYE-W-B7K-EDW6 Minute n° 26/00164 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT CONSTATANT LE DÉSISTEMENT D'INSTANCE DU DEMANDEUR DU 10 Avril 2026 Audience présidée par Charlène PLESSIS

Localité 1] (ETHIOPIE) [Adresse 1] (bénéficie d’une aide juridictionnelle totale numéro 2022/006066 du 16/06/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 2]) représentée par Me Alicia PLESSIS

/00136 APPELANTE SADEV 94 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Marie-Céline PELÉ de la SCP SEBAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0498 INTIMEES SCI SCI DE PLESSIS

référés d’ordonner une expertise, sur le fondement de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, en vue de déterminer les causes et origines des désordres affectant : - l’ancien cinéma « Le Plessis

Jean-François et Xavier Z... et la SCI du Plessis Bourré aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes des parties ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation,

Amor, demeurant ... à Le Plessis Bouchard (Val-d'Oise), en cassation d'un jugement rendu le 2 décembre 1987 par le conseil de prud'hommes d'Argenteuil (section industrie), au profit de M. X..., ...

2026 N° RC 25/02984 DÉCISION Contradictoire et en dernier ressort [F] [D] ET : Société FK IMMO Débats à l'audience du 29 Janvier 2026 copie et grosse le : à Maître Antoine PLESSIS

AU PLESSIS-ROBINSON HAUTS-DE-SEINE , REPRESENTEE PAR SON PRESIDENT EN EXERCICE, 8° LA SOCIETE ATELIERS ELECTRO-MECANIQUE DE BOULOGNE, DONT LE SIEGE EST ...

Georges X..., demeurant ... au Plessis-Robinson 92350 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 1er juin 1983 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande

PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS : Mme [H] [R] née le 02 Mars 1996 à CRETEIL (94000), demeurant 2 bis avenue Victor Plessier - 77320 LA FERTÉ-GAUCHER en hospitalisation complète depuis le 30 septembre

été régulièrement appelée ou entendue en sa qualité de conjoint commun en biens, en conséquence de déclarer nulle l'ordonnance, de lui donner acte de ce qu'elle accepte que le bien commun situé au Plessis

Du Plessis (35370) et pour la société SCEA AVEP, dont le siège social est sis au ... du Plessis (35370), respectivement représentées par leurs gérants en exercice ; les sociétés SARL FADIER ELEVAGE et

A, alors maire du Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), a sollicité du ministre de l'intérieur, sur le fondement des dispositions citées ci-dessus de l'article R.315-5 du code de la sécurité intérieure, une