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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10/ 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007753712
23 mars 1990
23 mars 1990
Roland F..., à Mme Nicole B..., à M. Didier C..., à Mme Annick D..., à M. Guy E..., à M. Philippe X... et au ministre de l'intérieur.
Source officiellesoc
61372155cd580146773f2e71
20 décembre 1990
20 décembre 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Rolande Y... née X..., demeurant Le Laetitia bloc A, avenue Philippe Rochat à Antibes (Alpes-Maritimes),
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b538
27 septembre 2007
27 septembre 2007
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monsieur Yves ROLLAND, Président de Chambre, Monsieur Alain FOUQUETEAU, Conseiller, Madame Catherine TALLINAUD, Conseiller GREFFIER Monsieur Philippe BLAISE
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920a2
26 février 2015
26 février 2015
SCP ROUVIERE-ROLAND, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉS : Monsieur Sabine X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11195
23 novembre 2017
23 novembre 2017
Roland Y..., outre sa lettre de licenciement pour inaptitude que vous vous êtes engagé à lui remettre ? - Que vous avez remis les deux documents à M. Roland Y... et sous quel délai ? M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93713
24 novembre 2016
24 novembre 2016
date du 29 juin 2016 et du salarié en date du 29 juin 2016 INTIMÉE : UNION GESTION ETS CAISSE ASSURANCE MALADIE (UGECAM) 38 rue Georges Bourgoin 21121 FONTAINE-LES-DIJON représentée par Me Philippe
Source officielleChambre 1-8
64b8d09aa5d4a205dbc5cdaf
19 juillet 2023
19 juillet 2023
[T] [K] Représenté par Me Romain CHERFILS, membre de la SELARL BOULAN - CHERFILS - IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Roland LESCUDIER, membre de la SELARL LESCUDIER & ASSOCIES
Source officielle3 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007713737
13 juin 1986
13 juin 1986
Roland D... et M.
Source officielleciv2
61372151cd580146773f2cae
23 janvier 1991
23 janvier 1991
Roland Z..., entrepreneur de transports, demeurant à Domenjod Sainte-Clotilde (La Réunion), 3°) de M. Philip Y..., expert-comptable, demeurant ... (La Réunion), 4°) de M.
Source officielleciv3
613721cdcd580146773f782c
5 janvier 1993
5 janvier 1993
Roland B..., demeurant ... àolbey (Vosges), 158/ Mme Régine B... veuve G..., demeurant ... (Meurthe-et-Moselle), 168/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90147
17 janvier 2013
17 janvier 2013
Roland X... es qualité de liquidateur de la SAS GLOBAL ESTATES, SAS GLOBAL ESTATES FRANCE en liquidation judiciaire MJ/ MCM DEMANDE RELEVE DE FORCLUSION Grosse délivrée à Me CLARISSOU, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922b4
16 avril 2015
16 avril 2015
inscrite au RCS de Nanterre sous le no394 352 272, prise en la personne de son représentant légal es qualité audit siège 59 Avenue du Chatou 92853 RUEIL MALMAISON CEDEX Représentée par Me Julie ROLAND
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018730455
23 avril 2008
23 avril 2008
Rolland A, demeurant ... ; M.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020471502
25 mars 2009
25 mars 2009
Roland B et autres, demeurant ... ; M.
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007956036
28 mars 1997
28 mars 1997
Roland GALLO, demeurant 6, rue Rossini à Bagneux (92220), par M. Jean-Marie HENRY, demeurant 8, Parc de Tourvoie à Antony (92160), par M. Jean-Luc K..., demeurant ..., par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876db
30 juin 2005
30 juin 2005
CPAM DE LYON COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 30 JUIN 2005 APPELANT : Monsieur Roland X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f06c
25 janvier 2012
25 janvier 2012
JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et de la SELARL Roland SANVITI, avocats au barreau de PARIS Madame Laetizia X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f77
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Philippe Z...
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007770456
5 avril 1990
5 avril 1990
Elma et Philippe G..." ; qu'ainsi cet électeur a clairement manifesté son intention de voter pour ladite liste ; que dans les 5ème et 6ème bureaux de vote le nombre des enveloppes trouvées dans l'urne
Source officielleTrib. de Commerce
69a4737dcdc6046d472a71e8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
représentante légale : Madame [T] [V], comparante Ainsi composé lors des débats en chambre du Conseil à l'audience du. 03/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Juges : Monsieur Philippe
Source officiellePage 20 sur 59