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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
613720b5cd580146773edb90
18 octobre 1988
18 octobre 1988
mécanique d'occasion après l'avoir examinée et testée avec l'aide de son technicien et avoir obtenu de bons renseignements sur son état de la part du premier vendeur ; que la facture précisait que la pelle
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA02608_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Par un mémoire en intervention enregistré le 13 juillet 2021, l'association Safe Passage International, représentée par Me Pelé, s'associe aux conclusions de la requête de M.
Source officielleChambre 4-5
6618cefa7935f50008be404d
11 avril 2024
11 avril 2024
[P] [S], dûment habilité à cet effet, domicilié au CGEA de Marse ille, sis [Adresse 4] Représentant : Me Isabelle JOGUET, avocat au barreau de NICE Appelante Mme [B] [J] Me Marie-Sophie PELLIER
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300463
7 avril 2010
7 avril 2010
, ès qualités aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la SCI Axelle et de la SCP Pellier-Ferrari, ès qualités ; les condamne, ensemble, à payer aux époux X..
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90666
4 mars 2013
4 mars 2013
.. et Gérard Y... faisaient citer Franck Z... devant le président du tribunal statuant en matière de référé, afin que Franck Z... soit enjoint sous peine d'astreinte de procéder au déplacement d'une pelle
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007643102
18 juillet 1973
18 juillet 1973
TELEPHONIQUE SITUE A FAUVILLE EURE ; VU LE CODE DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS ; L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; LE CODE GENERAL DES IMPOTS ; CONSIDERANT QU'UNE PELLE
Source officiellesoc
6079b0ad9ba5988459c4f539
12 janvier 1978
12 janvier 1978
REGIONAL DE LA SECURITE SOCIALE ; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CHACUN DES DEUX POURVOIS : VU LES ARTICLE L.241 ET L.643 ET SUIVANTS DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ; ATTENDU QUE TOUT EN DECIDANT QUE PELLAS
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6a0fec80cdc6046d4788697e
16 avril 2026
16 avril 2026
Société MJA Agissant par Maître [L] [P] es qualité de mandataire liquidateur de la société SVM PROMOTION Société SVM PROMOTION ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6a1924e6cdc6046d47539d82
28 mai 2026
28 mai 2026
NEW STONE AGE PRISE EN LA PERSONNE DE SON REPRESENTANT LEGAL DOMICILIE AUDIT SIEGE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère de la mise en état
Source officielleciv1
613720bbcd580146773edee1
29 novembre 1988
29 novembre 1988
de Lecousse (Ille-et-Vilaine) ; 5°) Monsieur Gérard PELEE de SAINT-MAURICE, mécanicien, demeurant à "Gibary" commune de Lecousse (Ille-et-Vilaine) ; 6°) Madame Catherine PELEE de SAINT-MAURICE, sans profession
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63d4ccb092a57405de331612
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[E] [H] ainsi qu'avec un conducteur de pelle, travaillant pour une société de louage de pelles, qui était jeune et inexpérimenté.
Source officielleChambre commerciale
6864c05e17fdd29c296517c4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Sur demande de la SARL CLH le 2 juin 2022, cette mini-pelle a été reprise par le loueur et une nouvelle mini-pelle, mise à sa disposition.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:1024DEC002786305
24 octobre 2006
24 octobre 2006
Le premier requérant se porta candidat sur la liste présentée par le parti « PASOK », dans la circonscription de Pella.
Source officielle8ème chambre
67f755bfd8218d22f82bd43c
9 avril 2025
9 avril 2025
L'on comprend que la pelle d'eau litigieuse, implantée sur bras Nord du fossé, est située sur la parcelle [Cadastre 22].
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007643764
1 octobre 1975
1 octobre 1975
1 REQUETE DE LA SOCIETE PELLER ALBERT ET COMPAGNIE TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 7 MARS 1973 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE LA CONDAMNANT A REPARER, AU TITRE DE LA GARANTIE DECENNALE,
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5c9
2 mars 2012
2 mars 2012
X... au 26/ 03/ 2010, d'ordonner la restitution de la pelle 345BL noCCC01262, de condamner solidairement la SNC OLYMPE 44 et E.
Source officielleChambre Sociale
65336b6dbb40ec8318f31e45
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Il estime que le conducteur de la pelle ne s'est pas préoccupé de sa présence à proximité de l'engin et ne s'est pas aperçu que l'un des godets avait chuté. M.
Source officielleChambre 1-3
5fca6cb78d6158577da99107
22 octobre 2020
22 octobre 2020
* 50 750 euros HT au titre de l'immobilisation du matériel, et notamment de la pelle hydraulique de démolition durant 35 jours.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01652
4 septembre 2018
4 septembre 2018
et location de pelle que, comme l'a justement relevé le tribunal, la SARL Génie Plus 2000 est bien intervenue pour des travaux de terrassement sur le chantier ; que, également, la facture établie par
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2206546_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
B A, représenté par Me Pelzer, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée
Source officiellePage 20 sur 230