concurrence déloyale et de parasitisme au préjudice de la société ENS alors, selon le moyen : 1°/ que le principe de la liberté du commerce et de l'industrie implique que les idées sont de libre parcours

trouble grave de la personnalité du type du déséquilibre psychopathique » et « un état de dangerosité pour autrui » ; qu'ainsi la dangerosité et le risque de récidive ne peuvent être écartés ; que le parcours

) ne pouvait prétendre à l'appellation administrative de véhicule neuf employée par le vendeur ; "que celui-ci, professionnel de la vente, n'a pas davantage justifié avoir informé l'acheteur du parcours

au moment où est arrivé le cycliste ; que la bicyclette de Jean-Paul Y... se trouvant régulièrement dans son couloir de circulation au moment du choc accidentel, celui-ci n'a commis aucune faute de parcours

Record Caravan, année modèle 1977, ayant 87 130 kms, ledit véhicule ayant été acheté en mai-juin 1988, 2 500 francs ; que le contrôle technique a été opéré le 4 juillet 1988 ; "... qu'après un parcours

formation et des prestations d'une cellule d'accompagnement des démarches de recherche d'emploi ; que, si la convention de reclassement personnalisé a pour objet l'organisation et le déroulement d'un parcours

[C] [D] à une peine de douze mois d'emprisonnement avec sursis au motif que, compte tenu de sa formation et de son parcours professionnel, « il connaissait donc parfaitement les risques encourus relativement

prison, j'ai un réseau suffisant pour m'évader sur un transfert comme [F]", ce qui dénote des possibilités de ce réseau, de même que le magistrat évoque sa particulière dangerosité qui se déduit de son parcours

Claude, DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 12 MARS 2007 Ont été entendus : Madame PAUCOT-BILGER en son rapport. X... Auguste en ses explications.

Attendu que pour dire non démontrée une faute civile à partir et dans la limite des faits objet de la poursuite du chef susvisé, l'arrêt relève que la plupart des slogans présentait un caractère parodique

cas d'espèce, si la victime a bien été préposée au guidage du chauffeur du camion, ce dispositif était insuffisant ; il n'a notamment pas permis de se rendre compte de la présence de la dalle sur le parcours

collective nationale du 13 mars 1972 prévoit une progression indiciaire indépendante de la possession d'un diplôme accessible par promotion pour les non-diplômés sans faire de distinction quant au parcours

Paulo, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 10 mars 2005, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef de défaut de paiement des cotisations pour congés

Ils ont également formulé une demande de parcours de scolarisation et/ou de formation avec ou sans accompagnement par un établissement ou service médico-social.

De Y..., interpellé le 15 mai 2005 à Bordeaux, s'est vu notifier, le 16 mai, un mandat d'arrêt européen émis le 19 février 2004 par le tribunal de Pacos de Ferreira pour l'exécution du reliquat de la peine

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Fernando X... de Y... s'est vu notifier, le 16 mai 2005, un mandat d'arrêt européen émis le 19 février par le tribunal de Pacos

L’enquête sociale réceptionnée par le greffe le 11 mars 2026 mentionne que [Z] [L] a intégré un logement social en mai 2025 après un parcours de rue, qu’étant âgé de 53 ans il est salarié depuis peu, que

par une seule décision ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que le 24 janvier 1981, Mlle Dominique X..., alors âgée de 34 ans, a fait une chute en évoluant à la barre fixe installée dans le parcours