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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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.
GRIMME FRANCEc/D.P
69b7abbacdc6046d47d415a5
13 janvier 2026
13 janvier 2026
ENTRE GRIMME FRANCE [Adresse 1] Représentée par le cabinet BIGNON LEBRAY représenté par Me Philippe LARIVIERE dont le siège est [Adresse 2] et ayant comme correspondant le cabinet ESIA AVOCATS, avocat
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01074
24 novembre 2009
24 novembre 2009
Xavier, Philippe et Marie Jeanne Y... (les consorts Y...) ; que, par acte du 22 juin 2004, ces derniers ont assigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c34
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Philippe, Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905ca
17 avril 2013
17 avril 2013
DU PREMIER PRÉSIDENT No de minute : 1 No de dossier : 12/ 00006 O R D O N N A N C E Décision en premier ressort rendue par mise à disposition au greffe le 17 Avril 2013 par Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1f2
9 juin 2011
9 juin 2011
Christine X... et Philippe A... se sont mariés le 26 novembre 1983. Quatre enfants, maintenant majeurs, sont issus de leur union.
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c84b
20 novembre 2008
20 novembre 2008
Monsieur P...Patrick, le 18 Mai 2007 contre Monsieur G...Jean-Marcel, Monsieur EEEEE...José, Madame FFFFF... null...
Source officielleChambre 1-8
6319867651eeae4f1309d016
7 septembre 2022
7 septembre 2022
N° RG 19/18929 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFJGP [X] [L] C/ [H] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Caroline MACHAUX Me Patrick
Source officielleMise à disposition - Procédures collectives
69a2a3a1cdc6046d4703e1f7
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Patrick DURAND Greffier : Maître Donatienne PIRET Le Ministère Public a été avisé et a eu connaissance de la procédure. Composition du tribunal qui a délibéré : Président: М.
Source officiellecr
épositaire de l'autorité publique etc/Vincent et Jérémie Q
6079a86f9ba5988459c4d453
22 octobre 1997
22 octobre 1997
Patrick, A... Christophe, B... Isabelle, épouse C..., D... Coralie, E... Véronique, F... Frédérique, G... Pascal, H... Serge, I... Laurent, X... Didier, J... Thierry, K... Alain, L...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301320
8 novembre 2011
8 novembre 2011
. ; qu'aux termes des débats, Monsieur Philippe X..., Monsieur Patrick X... et Monsieur E... agissant en qualité de gérant de tutelle de Monsieur Roger X... se contentent, au soutien de leur prétention
Source officielleMise à disposition - Procédures collectives
69a2a514cdc6046d47040051
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Patrick DURAND Juges : M. Jean-Christophe GREMILLET Μ. Philippe ARTAUX Greffier : M. Christophe BOSCHER Ministère Public : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dda1
5 mai 2011
5 mai 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 05/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 08110 Jugement (No 10/ 4602) rendu le 11 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : PB/ VV APPELANT Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8eca8
4 octobre 2011
4 octobre 2011
Philippe PUJO-SAUSSET, Président de chambre assisté de Monsieur Patrick LOM, GREFFIER faisant fonction de greffier à l'issue des débats, la Cour a avisé les parties que la décision serait prononcée par
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d641
7 février 2011
7 février 2011
Philippe PUJO-SAUSSET, Président de Chambre, délégué par Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de PAU par ordonnance du 3 janvier 2011, GREFFIER : Monsieur Patrick LOM, faisant fonction
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e527
16 septembre 2010
16 septembre 2010
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Philippe LEMOINE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Joëlle DOAT, Conseiller Bruno POUPET, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officiellesoc
61372427cd58014677412f4c
26 mai 2004
26 mai 2004
Patrick Seveno, 71 / de M. Joachim Deudon, 72 / de M. Daniel Albani, 73 / de M. Gérard Morinière, 74 / de M. Serge Servain, 75 / de M.
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007989325
1 avril 1998
1 avril 1998
Jean-Patrick X..., demeurant 54 Chemin Le Bord à EntreDeux (97414) ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91591
15 mai 2014
15 mai 2014
Philippe X... et M. Patrick Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100862
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Nicolas, Philippe et Patrick Y..., enfants de sa fille, ont demandé la réduction de cette donation pour atteinte à la réserve ; Attendu que, pour dire que la valeur des biens donnés est de 7 385 000 euros
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6162e8397dc295bdec6a56eb
19 juin 2012
19 juin 2012
barreau de DOUAI, anciennement avoués Assisté de Me Christian LEQUINT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS SA SFERCA ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 10] Représentée par Me Philippe
Source officiellePage 20 sur 251
VERSCHELDE, Philippe, Patrick, Lucien, John, Alexandre, VERSCHELDE
17/07/2026
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BOULAY, Alexandre Jean-Philippe Patrick
14/07/2026
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GUILLAUMIN, Patrick, Philippe
14/07/2026
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Hamousin, Jean-Philippe Patrick
28/06/2026
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Duval, Théo, Patrick, Philippe
25/06/2026
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