CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 402 résultats pour « Pascale ROBLOT DE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497107.20250502

Admin. suprême

2 mai 2025

2 mai 2025

de ces parcelles.

Source officielle

Page 20 sur 171

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210448

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Y... à mettre en oeuvre des solutions juridiques lui faisant obligation de renoncer à l'emploi habituel de sa parcelle en nature de passage ou de limiter son droit de propriété et de l'avoir déboutée de

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2303673_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Mme A... est propriétaire d’une parcelle cadastrée section E n° 1279 située 10 chemin des Vignes à Brie-Comte-Robert.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2303675_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Mme A... est propriétaire d’une parcelle cadastrée section E n° 1279 située 10 chemin des Vignes à Brie-Comte-Robert.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310454

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

B... prétend que le propriétaire de la parcelle [...] est M... U...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300565

Cassation

20 juin 2019

20 juin 2019

V..., à titre onéreux, aux fins d'exploitation, les parcelles litigieuses ; que d'autre part, M.

Source officielle
CC

civ2

6137238ccd5801467740b377

Cassation

25 janvier 2001

25 janvier 2001

Y... est propriétaire en Gironde de parcelles agricoles représentant une superficie de plus de 360 hectares, données à bail à long terme ; que M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03580_20230605

Admin. Appel

5 juin 2023

5 juin 2023

qu'elle entend installer sur la parcelle en question.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300223

Cassation

19 février 2013

19 février 2013

et les parcelles cadastrées section AC n° 249 et 543 appartenant à Monsieur Robert X... d'autre part au lieu-dit « ...», commune de RETAUD, est mitoyen ; condamné Monsieur Robert X... à faire procéder

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c20b

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

La parcelle 393 est une parcelle en indivision avec les Consorts A... et sépare la parcelle 124 de la parcelle 391. L'ensemble est situé en zone UA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8b7

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

C/ Pascal Y...

Source officielle
CC

civ1

613721d8cd580146773f7feb

Cassation

24 mars 1993

24 mars 1993

Robert X..., demeurant Blonzac àoyave (Guadeloupe), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92936

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

Robert Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d3e

Appel

1 décembre 2014

1 décembre 2014

représenté par Me Pascal DUBOIS, avocat au barreau de LIMOGES INTIME --- = = oO § Oo = =--- Communication a été faite au Ministère Public le 7 octobre 2014 et visa de celui-ci a été donné le 13

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007968370

Admin. suprême

11 juin 1997

11 juin 1997

PASCAL, M. Jean M..., M. Roger M..., M. Marcel M..., Mme Marie-Louise E... P..., M. Marcel Y..., Mme Simone Y..., M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301144

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Maunand, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de La

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110158

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

1] par Mme [I] [O] veuve [L] à [R] [L] 18 mars 1986 ; que selon l'acte du 18 mars 1986, les parcelles EK [Cadastre 1] et EK [Cadastre 2] sont issues de la division d'une parcelle antérieure

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007939818

Admin. suprême

13 septembre 1996

13 septembre 1996

Robert X..., demeurant Le Chêne (10700) ; M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fde48292cd66e25b77b1a36

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

Représentée par Me Pascale A... de la SELARL B...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310485

Cassation

3 novembre 2021

3 novembre 2021

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat des consorts [V], de la SAS Cabinet Colin Stoclet, avocat de la commune de [Localité 6], après débats en l'audience publique

Source officielle