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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
6034ad3e2e599b99119f219c
20 octobre 2016
20 octobre 2016
CREDIT DU NORD, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Fabienne FIGUIERE-MAURIN, avocat au barreau de MARSEILLE assistée de Me Miloud
Source officielle15e Chambre A
616307fd5a67331bacec3c4f
25 novembre 2011
25 novembre 2011
la CGB CITYBANK SA, demeurant [Adresse 10] représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avoués à la Cour, assistée de Me Fabienne FIGUIERE-MAURIN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Miloud
Source officielleChambre Commerciale
6545ee274ac6088318da117f
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Janvier 1978 à [Localité 18] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] représentés par Me Audrey GELIBERT, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU, postulant et plaidant par Me Faouzi MILOUDIA
Source officielle3ème chambre
DTA_2005417_20230203
3 février 2023
3 février 2023
présentent " un intérêt écologique en tant que zone d'hivernage et de repos pour de nombreux oiseaux d'eau en effectifs importants : Grèbe huppé, Grand Cormoran, Canard chipeau, Canard souchet, Fuligule milouin
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93af6
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Monsieur Miloud H... né le [...] à Remchi (Algerie) [...] Monsieur Nicolas CCC... (appelant dans le rg 14/5585) né le [...]
Source officiellecr
6079a8c39ba5988459c4ed46
4 septembre 2002
4 septembre 2002
pour déterminer le montant des droits dus, la cour d'appel, par motifs expressément adoptés des premiers juges, relève que les déclarations de Claude A..., Jean C..., président de la société Chimirec, Miloud
Source officiellesoc
6137217bcd580146773f4208
20 février 1991
20 février 1991
El Miloud, demeurant ... à Drancy (Seine-Saint-Denis), 186°/ de M. Antonio DX..., demeurant ... (1er), 187°/ de M. Claude DY..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 188°/ de M.
Source officielleJuge des libertés
677ecf1db01eea4cf01a3d6b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
désignation d'un Avocat commis d'office , déclare vouloir l'assistance d'un Conseil ; Attendu que la personne concernée par la requête est assistée de Me Emmanuelle BAZIN substituée par Maître CHAFI Miloud
Source officielle9e Chambre B
5fde0d469c6653ab8f8e9f73
6 juillet 2018
6 juillet 2018
De la même façon, sur le chantier LES HERMES, Pierre a négligé de remettre le badge d'ouverture de la porte au sous-traitant MILOUD malgré mes consignes, ce qui a entravé son approvisionnement du chantier
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_1926550_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
d'affection et de 1 500 euros au titre du préjudice d'accompagnement ; - M. et Mme F sont fondés à solliciter, en leur qualité de représentants légaux de leurs trois enfants mineurs, A el Rahman, Miloud
Source officielleChambre 2-4
5fdbb7c14d8af396e1a8a1c7
6 février 2019
6 février 2019
N° 2019/48 Rôle N° 16/18184 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7LWA [E] [R] C/ [S] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Miloud ADDA Me Corinne HELARY
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01641
14 octobre 2015
14 octobre 2015
Miloud DD..., Mme Amélie EE..., M. Jean-Louis FF..., Mme Francine GG..., M. Pascal HH..., M. Sébastien II..., M. Ludovic G..., M. Alain JJ..., M. Robert KK..., M. Bruno LL..., Mme Franca QQ... et M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
62c5293ca2c42363790795bc
5 juillet 2022
5 juillet 2022
rôle sous le n° R.G. 19/00168 d'une part, ET : La SAS ASAS SECURITY prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Miloud
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0605DEC006163509
5 juin 2012
5 juin 2012
Municipal Court in Novi Pazar I. 2080/07 of 03/01/2008 3, 600 euros 61871/09 23/10/2009 Milodar
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200015
11 janvier 2018
11 janvier 2018
Miloud C..., domicilié [...] , 3°/ à la société MAAF assurances, société anonyme, dont le siège est [...] , 4°/ à M.
Source officielleChambre 3-4
65449c7bc71a6a83181c8bd8
2 novembre 2023
2 novembre 2023
INTIMEES SAS VTL FRANCE prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Stephen GUATTERI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Farouk MILOUDI
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01578
7 novembre 2018
7 novembre 2018
Miloud GGG..., domicilié [...] , 63°/ M. Pascal HHH..., domicilié [...] , 64°/ M. Mario VV..., domicilié [...] , 65°/ M. Bruno III..., domicilié [...] , 66°/ M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01866_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Enfin, la circonstance que la coordination régionale LPO Pays de la Loire a répertorié sur la commune de Pouancé, en 2020, la nidification d’une espèce de canard migratrice, le « Fuligule Milouin », ne
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01821
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Miloud AAAAAAAAAAAAAA..., domicilié [...] , 327°/ à Mme Ludivine QQQQQQQQ..., domiciliée [...] , 328°/ à Mme Sandrine BBBBBBBBBBBBBB..., domiciliée [...] , 329°/ à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02183
4 octobre 2017
4 octobre 2017
Miloud F..., domicilié [...] , 7°/ M. G... H... Y..., domicilié [...] , 8°/ M.
Source officiellePage 20 sur 21