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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
6137256acd5801467741d859
10 février 1998
10 février 1998
Michel, - D...
Source officielleETRANGERS
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1 août 2025
1 août 2025
LEFEUVRE, première Présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélien CAMUS, greffier DÉBATS : à l'audience
Source officielleRéférés
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13 janvier 2025
13 janvier 2025
Lefeuvre, première présidente de chambre désignée par ordonnance du 19 juillet 2024 pour remplacer le premier président empêché GREFFIER : Christian Berquet DÉBATS : à l'audience publique du
Source officielleRéférés
688d9d6ba7cb93066e4439ec
1 août 2025
1 août 2025
Dont le siège social est situé [Adresse 11] [Localité 2] (PAYS-BAS) ayant pour avocat Me Virginie LEVASSEUR, avocat au barreau de Douai PRÉSIDENTE : Michèle Lefeuvre, première présidente de
Source officielleCour d'Appel
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28 février 2019
28 février 2019
FRANCE Représentée par Me Wilfried POLAERT, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 09 Janvier 2019 Tenue par Michèle LEFEUVRE magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd94504
29 mars 2019
29 mars 2019
Représenté par Me François DELEFORGE, avocat au barreau de DOUAI, substitué par Me CAMUS DÉBATS : à l'audience publique du 06 Mars 2019 Tenue par Michèle LEFEUVRE magistrat chargé d'instruire l'affaire
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
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2 juillet 2024
2 juillet 2024
Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 6] REFERENCES : N° RG 24/03170 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZECY Minute : 24/00839 SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 8] Représentant : Me Michel-alexandre
Source officielleRéférés
688d9d64a7cb93066e4439e6
1 août 2025
1 août 2025
GRELINE dont le siège social est situé [Adresse 10] [Localité 19] ayant pour avocat Me Claire TITRAN, avocat au barreau de Lille PRÉSIDENTE : Michèle Lefeuvre, première présidente de chambre
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd855a4
20 octobre 2000
20 octobre 2000
Par jugement avant dire droit rendu le 15 mai 1997 le tribunal d'instance de VANVES a désigné Monsieur Michel Z... en qualité d'expert avec pour mission notamment de donner au tribunal tous les éléments
Source officielle1ère chambre civile A
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30 avril 2015
30 avril 2015
2015 APPELANTES : SNC LES FERMES DE [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocat au barreau de LYON assistée de la SELAS CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
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9 avril 2026
9 avril 2026
CUISIDIS (SAS) RG 2026 005246 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 02/04/2026 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Madame Françoise REUSSE, Juge, Madame Françoise GARCIN LEFEBVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944c6
28 février 2019
28 février 2019
GREFFIER : Annie LESIEUR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Philippe LABREGERE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER Michèle LEFEUVRE : CONSEILLER ARRÊT : Contradictoire prononcé
Source officiellecr
61372629cd580146774236c0
3 septembre 2002
3 septembre 2002
Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 31 mai 2001, qui, pour homicide involontaire et circulation sur la partie gauche de la chaussée, l'a condamné
Source officiellecr
édure suiviec/Cynthia Z
6137262bcd58014677423790
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre Cynthia Z... du chef de blessures
Source officielle1ère chambre civile A
6162c83cb820aa60963d854a
22 novembre 2012
22 novembre 2012
2012 APPELANTE : SELURL CABINET D'AVOCATS [D] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par la SCP BAUFUME - SOURBE, avocats au barreau de LYON assistée de la SELAS CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE
Source officielleJAF section 1 cab 2
6a0cb14fcdc6046d473a1ee2
19 mai 2026
19 mai 2026
DEMANDERESSE Madame [K] [S] épouse [Y] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Delphine MONTBOBIER, Avocat, #D1600 DÉFENDEUR Monsieur [G] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour conseil Me Michèle
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86240
5 mars 2002
5 mars 2002
JUD SARL SEGI 68, rue Molière 85000 LA ROCHE SUR YON Représentant : Me Jacques LEFEVRE (avocat au barreau de LA ROCHE SUR YON) C.G.E.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
616243bc1217cad6c01648f8
26 juin 2014
26 juin 2014
de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mai 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Pierre GIMONET, Président de chambre, et Mme Patricia LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 04 avril 2002c/Monsieur Michel X
6253c8c4bd3db21cbdd86359
20 mars 2002
20 mars 2002
Michel né le 29 avril 1953 à ROMILLY SUR SEINE (10), filiation ignorée, de nationalité française, jamais condamné, chef d'agence, demeurant 10, rue du Cardinal Lefebvre - 10000 TROYES Prévenu, libre Intimé
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b58
12 décembre 2016
12 décembre 2016
L'ancien syndic a été substitué par le nouveau dans les dernières conclusions du syndicat des copropriétaires du 26 juillet 2016, en l'espèce, il s'agit de la société Fonciére Lelièvre.
Source officiellePage 20 sur 62
LEFEVRE, Samson, Michel, Paul
26/06/2026
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LEFEVRE, Michel, Claude, Rémi
19/04/2026
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LEFEVRE, Thomas, Michel, Francois
02/04/2026
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Lefevre, Michel, Lucien
26/03/2026
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LEFEVRE, Hugo, Louis, Michel
24/03/2026
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