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2 067 résultats pour « Michel Jean-Christophe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-9

66878c9a05d6f7f678d48e78

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Christophe MICHEL Me Laure ATIAS Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution

Source officielle

Page 20 sur 104

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CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188863

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Jean IA, à M. Marcel NQ, à Mme Sylvie IC, à M. Jean-Marc ID, à M. Anthony IE, à M. Henri IF, à M. Bernard IG, à M. Jean-Pierre IH, à M. Michel II, à M. Roger IJ, à M. Michel IK, à M.

Source officielle
CC

soc

6137238fcd5801467740b595

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

Jean-Claude A..., demeurant ..., 3 / M. Serge B..., demeurant 64370 Mesplede, 4 / M. Michel F..., demeurant ..., 5 / M. Patrick Y..., demeurant ..., 6 / M.

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000008074780

Admin. suprême

19 novembre 1999

19 novembre 1999

Jean-Pierre J..., Mme Marie-Sylvie K..., M. Jean-François L..., Mme XY... Driencourt, M. Claude M..., M. Jean-Christophe N..., Mme Catherine O..., Mme Sylvie P..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb38

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

No 10/04835 AFFAIRE : Michel X...

Source officielle
CC

soc

61372445cd580146774141da

Cassation

27 octobre 2004

27 octobre 2004

Jean-Christophe Guillot, 43 / de Mme Céline Halkovitch, 44 / de M. Marc Houri, 45 / de Mme Annick Kubick, 46 / de Mme Magali Le Lièvre, 47 / de M. Pascal Legrand, 48 / de M.

Source officielle
CC

comm

613720d5cd580146773eec6b

Cassation

10 janvier 1989

10 janvier 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société GEROME COIFFURE ENSEIGNE Jean-Louis DAVID INTERNATIONAL, société anonyme dont le siège social

Source officielle
CC

civ3

61372133cd580146773f1cd8

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

Christophe Z..., demeurant ... (Yvelines), 4°) M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

69cf503dcdc6046d47f1fd91

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20250173 S.A.S.

Source officielle
CC

soc

61372294cd580146773febb2

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

Jean-Pierre Gomez, demeurant Grand Chemin, D 117, Celles, 09000 Foix, 16 / de M. Jean-Louis Grignon, demeurant 132, chemin du Valat, 30380 Saint-Christol-les-Ales, 17 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93cf7

Appel

4 septembre 2017

4 septembre 2017

A ZAC de Houelbourg 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Christophe CUARTERO (Toque 101) substitué par Maître THOMAS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉ Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. X

61372127cd580146773f16ad

Cassation

28 novembre 1989

28 novembre 1989

de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre), au profit de Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90322

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

Valliance A' anciennement dénommée Exco Aprim, à l'encontre de l'arrêt rendu le 17 janvier 2022 par la cour d'appel d'Agen ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90287

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

l'arrêt rendu le 14 octobre 2021 par la cour d'appel de Rennes ; Vu les observations présentées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90131

Cassation

27 janvier 2023

27 janvier 2023

l'arrêt rendu le 18 novembre 2021 par la cour d'appel de Metz ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90128

Cassation

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Paris, dans l'instance enregistrée sous le numéro R 22-10.843 ; Vu les observations présentées au soutien de la requête ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90132

Cassation

27 janvier 2023

27 janvier 2023

l'arrêt rendu le 18 novembre 2021 par la cour d'appel de Metz ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CA

14e chambre

6034ba4f99765ca5d7ca9ab5

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

15406 assistée de Me Yves BONTE, avocat au barreau de BEAUVAIS INTIMEES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue en chambre du conseil le 29 Juin 2016, Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008128360

Admin. suprême

31 mars 2003

31 mars 2003

Christophe Z..., la SOCIETE MAB, MM. Jean-Marc LEFEBVRE L..., Jean-Marie B..., Mme Gwendoline B..., M. Alexandre B..., Mme Agnès B..., MM.

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424c20

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

Michel, - G... Michel, - H... Jéronima-Marie, - I... Yvette, épouse J..., - K... Jean, - L... Janine, épouse K..., - M... Louis, - N... Noëlle, épouse M..., - O...

Source officielle