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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
6079436e9ba5988459c42411
12 mai 1977
12 mai 1977
ULTERIEURE QUE SI LE RENVOI A CETTE AUDIENCE A ETE PRONONCE CONTRADICTOIREMENT, OU SI UNE NOUVELLE CONVOCATION A ETE ADRESSEE AUX PARTIES ; ATTENDU QUE LA SOCIETE ENTREPRISE ANDRES AYANT OBTENU CONTRE MENARD
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60968
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR31937
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69c499ddcdc6046d47fa5f62
29 janvier 2025
29 janvier 2025
personne de Me, [W], [F], mandataire judiciaire, Attendu que le débiteur n'a pas comparu en chambre du conseil mais a été représentée par Mme, [U], [T], muni d'un pouvoir, devant : Mme Françoise MENARD
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2506754_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
représentée par son maire en exercice demande au juge des référés de désigner un expert afin de constater les désordres affectant l’immeuble situé sur la parcelle cadastrée AX 48 au 170 rue Marc Antoine Ménard
Source officielleOpp. Taxes
5fdd639df10f3e0cadf676b7
18 septembre 2018
18 septembre 2018
C...MENARD, demeurant [...] Maître Laurence C..., demeurant [...]
Source officielleChambre 2-4
6a0f018acdc6046d47701726
1 avril 2026
1 avril 2026
Franck Meynaud, juge présidant l'audience, M. André Bélard, juge, M. Jean-Marc Monteil, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
68f71372cbf3d85a0c71eb6a
20 octobre 2025
20 octobre 2025
IVOXE agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 505 05 6 5 07 [Adresse 2] [Localité 3], Représentée par Me Jean-Didier Meynard, avocat au
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007934398
29 novembre 1996
29 novembre 1996
Alain Y..., demeurant Impasse Meynard, à Orange (84100) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2206030_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
d'électricité (RTE), représentée par Me Soulier, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement Bordeaux Métropole, la SAS Entreprise Dubreuilh, la SAS Egis Structures et environnement et la SAS Menard
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110227
27 mars 2024
27 mars 2024
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [Z], de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110220
27 mars 2024
27 mars 2024
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110328
23 mai 2024
23 mai 2024
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Bouthors, avocat de M. [K], et l'avis de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110333
23 mai 2024
23 mai 2024
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Balat, avocat de M. [C], de la SCP Richard, avocat de Mme [U], et l'avis de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110445
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [P], après débats en l'audience publique du 22 mai 2024 où étaient présents Mme Champalaune, premier
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110444
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110631
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de Mme [B], après débats en l'audience publique du 27 juin 2023 où étaient présents Mme Auroy, conseiller
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110625
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme [H], après débats en l'audience publique du 27 juin 2023 où étaient présents Mme Auroy
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110754
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110755
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Richard, avocat de Mme [B], de Me Haas, avocat de Mme [R], après débats en l'audience publique du 3 octobre 2023 où étaient présents
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