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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137264ecd58014677424865

Cassation

12 novembre 2003

12 novembre 2003

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze novembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MENOTTI

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426c16

Cassation

3 octobre 2006

3 octobre 2006

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois octobre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MENOTTI

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51391

Cassation

23 novembre 2021

23 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de Me Ridoux, avocat de M. [X] [G], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51392

Cassation

23 novembre 2021

23 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. [E] [U], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51393

Cassation

23 novembre 2021

23 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. [P] [U], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51395

Cassation

23 novembre 2021

23 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, et les conclusions de M. Lesclous, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 octobre 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51227

Cassation

19 octobre 2021

19 octobre 2021

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M. [N] [E], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51228

Cassation

19 octobre 2021

19 octobre 2021

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 21 septembre 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00018

Cassation

4 janvier 2022

4 janvier 2022

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de la société [1], et les conclusions de Mme Philippe, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00323

Cassation

15 février 2022

15 février 2022

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, après débats en chambre du conseil en date du 15 février 2022 où étaient présents M. Soulard, président, Mme Ménotti, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50171

Cassation

15 février 2022

15 février 2022

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 18 janvier 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50418

Cassation

5 avril 2022

5 avril 2022

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. [L] [M], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50332

Cassation

22 mars 2022

22 mars 2022

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 15 février 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50550

Cassation

17 mai 2022

17 mai 2022

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, et les conclusions de M. Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 avril 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50300

Cassation

21 février 2023

21 février 2023

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Le Griel, avocat de MM. [K] [C] et [Y] [G], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50301

Cassation

21 février 2023

21 février 2023

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, et les conclusions de M. Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 janvier 2023 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50049

Cassation

18 janvier 2022

18 janvier 2022

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, et les conclusions de M. Salomon, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 décembre 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50100

Cassation

1 février 2022

1 février 2022

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de M. [X] [B], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50101

Cassation

1 février 2022

1 février 2022

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 4 janvier 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00324

Cassation

15 février 2022

15 février 2022

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, après débats en chambre du conseil en date du 15 février 2022 où étaient présents M. Soulard, président, Mme Ménotti, conseiller rapporteur, M.

Source officielle

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