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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
67f602691c1a56b8e1652015
8 avril 2025
8 avril 2025
par Me Fiodor RILOV de la SCP SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS, toque : P0157 INTIMÉE Madame [O] [R] épouse [B] née le 05 mars 1968 [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Matthieu
Source officielle7ème chambre 1ère section
69600a1ccdc6046d47ab18c5
6 janvier 2026
6 janvier 2026
HAUTS-DE-SEINE, vestiaire #720 COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision du 06 Janvier 2026 7ème chambre 1ère section N° RG 23/08733 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2EHJ Madame Perrine ROBERT, Vice Président Monsieur Mathieu
Source officielleAUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)
69a26ccfcdc6046d47ff1e8d
20 janvier 2026
20 janvier 2026
QBE EUROPE [Adresse 3] Représentant(s) : SCP TERTIAN BAGNOLI Viviane SONIER Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Jean-Paul BOURNE Juges : Julien BUSSON Mathieu
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
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15 janvier 2026
15 janvier 2026
PARIS, substitué par Me Assin BENLAHCEN, avocat au barreau de PARIS *** DEBATS : A l'audience publique du 13 Novembre 2025 devant : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence MATHIEU
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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11 avril 2025
11 avril 2025
textiles ou en matières plastiques, housses de couettes, draps-housses, doubles rideaux, housses de traversins, jetés de lit, plaids, serviettes de bain, serviettes de bain à capuche, set de table en
Source officielle8ème chambre
DTA_2210367_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Ledit marché est décomposé en 5 lots géographiques correspondant aux 7 bassins définis lors des études d'harmonisation et d'optimisation du service, étant précisé que deux lots rassemblent deux bassins
Source officielleChambre 1
DTA_2200363_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
destruction d'espèces protégées au bénéfice de l'établissement public d'aménagement de la Meuse et de ses affluents (EPAMA-EPTB Meuse) concernant le projet d'aménagements hydrauliques et environnementaux du bassin
Source officielleChambre 1
DTA_2101170_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
destruction d'espèces protégées au bénéfice de l'établissement public d'aménagement de la Meuse et de ses affluents (EPAMA-EPTB Meuse) concernant le projet d'aménagements hydrauliques et environnementaux du bassin
Source officielleChambre 1
DTA_2101888_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
destruction d'espèces protégées au bénéfice de l'établissement public d'aménagement de la Meuse et de ses affluents (EPAMA-EPTB Meuse) concernant le projet d'aménagements hydrauliques et environnementaux du bassin
Source officielleChambre 1
DTA_2102005_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
destruction d'espèces protégées au bénéfice de l'établissement public d'aménagement de la Meuse et de ses affluents (EPAMA-EPTB Meuse) concernant le projet d'aménagements hydrauliques et environnementaux du bassin
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162d32e70d46c7f95e826c9
24 mai 2012
24 mai 2012
activités diverses - RG n° 07/10654 APPELANT Monsieur [X] [X] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Dominique BROUSMICHE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0446, substitué par Me Mathilde
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
686c3331dd7001754d623462
3 juillet 2025
3 juillet 2025
: Monsieur [X] [B] né le 31 Décembre 1985 à [Localité 10], demeurant [Adresse 8] et Madame [E] [L] épouse [B] née le 22 Juillet 1989 à [Localité 10], demeurant [Adresse 8] représentés par Maître Matthieu
Source officielleChambre 1-2
6274bb9f2799a9057d5dcef9
5 mai 2022
5 mai 2022
N° RG 21/16302 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BINIL [N] [W] [J] [V] C/ [P] [R] [G] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre ROBERT Me Jean-Mathieu
Source officielleCTX Protection sociale
697bcc03cdc6046d472ba90f
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Division du Contentieux [Localité 2] représentée par Mme [O] [U], munie d’un pouvoir régulier *** L’affaire a été débattue le 18 Novembre 2025 en audience publique devant le tribunal composé de : Matthieu
Source officielleJCP CIVIL
69860e72cdc6046d4736aeaf
7 janvier 2026
7 janvier 2026
par Me Audrey HAMELIN, avocate au barreau de BLOIS, substitué par Me Arthur PRUD’HOMME, avocat au barreau de BLOIS DÉFENDERESSE : Madame [N] [U] [D] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Matthieu
Source officiellecr
613725f2cd58014677421bfd
28 mars 2001
28 mars 2001
a été réentendue sur ce point et a précisé que pendant que son père la massait, sa belle-mère était dans la salle de séjour, située à côté de la salle de bains, mais non dans la salle de bains ; réentendue
Source officiellecr
61372569cd5801467741d7eb
18 juillet 1995
18 juillet 1995
maximale de la conduite journalière ; "aux motifs que Christian Y... est poursuivi pour n'avoir pas pris toutes les dispositions pour faire assurer le respect par ses préposés Burgaud, X..., Ploquin, Babin
Source officielleRéférés Cabinet 4
69d953e7cdc6046d47ced8c0
10 avril 2026
10 avril 2026
Grosse délivrée le 10.04.2026 à : -Me LASALRIE -Me CERMOLACCE -Me KALIFA -Me CHARBONNEL Madame [E] [B] née le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Jean-mathieu
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
6876988be74401da7f356b6e
8 juillet 2025
8 juillet 2025
conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile DEMANDEUR Monsieur [D] [Z] né le 10 Février 1962 à GRADIGNAN (33170) de nationalité Française 1 rue de l’Eglise 33510 ANDERNOS-LES-BAINS
Source officielleChambre civile TGI
6a1a7026cdc6046d4773e427
29 mai 2026
29 mai 2026
ALTER IMMOBILIER [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Mathieu GIRARD de la SELARL HOARAU-GIRARD, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION CLÔTURE LE : 11 SEPTEMBRE
Source officiellePage 20 sur 41