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6 411 résultats pour « Marie Jourdain »

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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:464315.20230925

Admin. suprême

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par un mémoire, enregistré le 27 juin 2023 au secrétariat du contentieux du Conseil d'État, le groupement foncier agricole (GFA) Jourdain B, Mme A B et M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001261_20230424

Administratif

24 avril 2023

24 avril 2023

La notification du jugement du 4 mai 2022 est intervenue le même jour et la société Vinci Immobilier Rhône-Alpes-Auvergne en a accusé réception le 4 mai 2022.

Source officielle
CA

Cabinet A

67f8b4e7b12b01e97e03d821

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[Y] [B] en date du 31 mai 2021 et le condamner à lui payer la somme de 250 000 F CFP au titre de ses frais irrépétibles.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69ef823ecdc6046d47b9fd11

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6686e89ee74459e0c7ed26e2

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Maître Edouard DE LAMAZE de la SELARL CARBONNIER LAMAZE RASLE, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant/postulant, vestiaire #P0298 DEFENDEURS CABINET JOURDAN

Source officielle
CC

cr

61372617cd58014677422e30

Cassation

30 janvier 2002

30 janvier 2002

. ; que la signature a été apposée au moyen d'un calque d'après la signature de Fabienne Z... figurant sur la lettre du 16 mars 1994 adressée par elle à Patricia Y... afin de réclamer à cette dernière

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

68e7a50f033cf481c39a3a84

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

JOURDAIN Greffier : Madame Angélique LALOYER DEBATS : A l'audience du 02 Septembre 2025, tenue publiquement devant Madame JOURDAIN, magistrat chargé du rapport, qui, sans opposition des avocats,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2500152_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 avril et 27 mai 2025, M.

Source officielle
TJ

Service des référés

65b2b587fd6229a4e58a5b54

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

L’article 33 du décret n° 67-223 du 17 mars 1967 énumère les pièces détenues par le syndic qui doivent être transmises.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6973a0aecdc6046d4770a61a

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Jean-françois FERRAND, avocat au barreau de BORDEAUX Madame [L] [J] veuve [M],

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100811_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 mars 2022, le maire de la commune de Limoges conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

6866d6edd33109fd079b2990

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS Monsieur [W] [J] [N] né le 24 Mai 1996 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] Comparant et assisté de Me Pagoundé KABORE, avocat au barreau d’ESSONNE TIERS Monsieur [E

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2207418_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

), rue Jourdan, rue de la Latte (partie comprise entre la rue Jourdan et la rue des Flandres), rue des Flandres, rue de Menin (partie comprise entre la rue des Flandres et la rue Comines), rue de Comines

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007747916

Admin. suprême

13 décembre 1989

13 décembre 1989

A..., EUSTACHE, LE BIHAN, DHYVERT, LAURENT, RONDEAU, ZIMMERMANN, HERMAN, FONTEYNE, JOURDAN, MALHER, BIGEON, SIEBENSCHUH, HUBERT, MEILLIER, CAO, BLAISE, PANAROTTO, COLLOMB, MAZETTE ; Les requérants demandent

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69fad85ccdc6046d47c0db75

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69fad85ecdc6046d47c0dc2e

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[Q] [E] Représentant : Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [R] (anciennement [S]) [V] ÉPOUSE [E] ([W] [N]) Représentant

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300109_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Délibéré après l'audience du 12 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f2424bcdc6046d47ffb81a

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Débats en Chambre du Conseil le 31 Mars 2025 PROLONGATION DE LA PERIODE D'OBSERVATION N • PC : 2024J01945 Attendu que par jugement en date du 1 er octobre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f24282cdc6046d47ffbb8e

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Débats en Chambre du Conseil le 31 Mars 2025 PROLONGATION DE LA PERIODE D'OBSERVATION N • PC : 2024J01946 Attendu que par jugement en date du 1 OCTOBRE

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b2dbcdc6046d47385687

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Lionel JOURDAIN, président assisté de M.

Source officielle

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