Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
607941169ba5988459c403b6
12 décembre 1972
12 décembre 1972
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE ALEXANDRE X... A EPOUSE EN PREMIERES NOCES LUCIENNE A...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201411
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Alexandre et Philippe X... ont assigné devant le tribunal de grande instance l'assureur afin de se voir attribuer la part de leur père défunt ; que l'assureur a assigné en intervention forcée Mme Y...
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008081214
5 novembre 1999
5 novembre 1999
Alexandre Y..., demeurant ... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 23 février 1998, présentée par M.
Source officiellesoc
613723c7cd5801467740e0cc
20 juin 2001
20 juin 2001
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transmontagne, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007741
26 novembre 2007
26 novembre 2007
Alexandre F, demeurant ..., Mme Monique H, demeurant ..., Mme Agnès G, demeurant ..., Mme Kiet Diem J, demeurant ..., M. Maurice Jean-Paul L, demeurant ..., M. Marc M, demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
613721a7cd580146773f5af5
14 mai 1992
14 mai 1992
Attendu qu'Alexandre Z... a, par testament authentique du 23 novembre 1983, institué M.
Source officiellecr
61372644cd5801467742439d
17 décembre 2003
17 décembre 2003
.. a été placé sous le régime de la curatelle par décision du juge des tutelles en date du 24 novembre 2000, son oncle, Gys X..., étant désigné en qualité de curateur ; que les fonds appartenant à Alexandre
Source officielleciv2
613721a7cd580146773f5b49
18 mars 1992
18 mars 1992
Alexandre, Sauveur X..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1990 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre), au profit de Mme Alexandre X..., née Christiane, Yvonne Y..., défenderesse à la
Source officielleProcédures orales
68682bf84965b5d9df31e173
4 juillet 2025
4 juillet 2025
APTB DEMENAGEMENTS [Adresse 2] Défenderesse représentée par Me Jean-marie ALEXANDRE, avocat au barreau de RENNES, substitué D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Jean-Marc BOURCY GREFFIER
Source officielleSanctions
69db862bcdc6046d47f986b0
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Marc PIDOUX président, Madame Marine BRIAND, Monsieur Frédérik HERBAIN, juges.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890c9
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Par conclusions signifiées le 2 mai 2006 auxquelles il est renvoyé pour plus ample exposé, Mme Marie-Agnès Y... demande à la Cour de prononcer le divorce aux torts exclusifs de son mari, de condamner celui-ci
Source officiellecomm
6079d3639ba5988459c58bbd
19 octobre 1983
19 octobre 1983
EN PAIEMENT DE DOMMAGES-INTERETS ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A ARRET D'AVOIR ACCUEILLI LA DEMANDE DE M ALEXANDRE Y...
Source officielleciv1
613721dfcd580146773f8596
30 juin 1993
30 juin 1993
(Pyrénées-Orientales), 28/ La compagnie des Assurances générales de France (AGF), société anonyme dont le siège social est ... (2e), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1991 par la cour d'appel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01835
12 septembre 2012
12 septembre 2012
Il est alors passé devant nous, en marche arrière avec le FENWICK. II a foncé délibérément sur moi.
Source officielleciv1
61372362cd58014677409158
12 octobre 1999
12 octobre 1999
Y..., a fait assigner celui-ci en paiement de la somme de 68 660,63 francs représentant le solde du marché ; que M.
Source officielleciv1
6137224ccd580146773fbd23
21 février 1995
21 février 1995
Marc T..., 41 ) de Mme T..., demeurant ensemble 36, rue P. Blondeau, à Marcq-en-Baroeul (Nord), 42 ) de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100921
11 septembre 2013
11 septembre 2013
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 27 mars 2012), que le jeune Alexandre X... étant scolarisé à l'établissement scolaire
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245585
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Italie Vittorio RILLO 1942 Ostia Alessandro TOZZI Recours introduit le 26/02/2016 (RG 2428/2016) Demandes de fixation de l’audience : 26/02/2016 10/03/2021 Date de l’audience
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9244a
22 mai 2015
22 mai 2015
COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 22 mai 2015 N 28 DOSSIER N 15/ 24 Alexandre X...
Source officielleciv1
613723bdcd5801467740d856
6 mars 2001
6 mars 2001
Jean E..., demeurant ..., 5 / de la société civile immobilière (SCI) Capaniccia II, dont le siège est 20147 Serriera, 6 / de la société civile professionnelle (SCP) Alexandre A... - Alexandre Z..
Source officiellePage 20 sur 420