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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Trib. de Commerce
6a0addc3cdc6046d470f1ec4
13 mai 2026
13 mai 2026
2026 Nature de la décision : Jugement de poursuite de la période d'observation Procédure : 2026RJ129/GROUPE JZ SARL [Adresse 1] 848996492 Comparant Organes : Juge commissaire : Monsieur Christian MAGNON
Source officielle2ème CH - Section 1
62ecb2e42a8cf5e2e9b21dc7
4 août 2022
4 août 2022
Nous, Marc MAGNON, Conseiller faisant fonction de Président de la 2ème Chambre civile 1ère Section de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : S.C.I.
Source officielle2ème CH - Section 1
62ecb2e42a8cf5e2e9b21dc9
4 août 2022
4 août 2022
Nous, Marc MAGNON, Magistrat de la Mise en Etat de la 2ème Chambre civile 1ère Section de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : Monsieur [L] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant
Source officielleChambre 1-5
67ef715c8d5c08d4a262e58c
3 avril 2025
3 avril 2025
[F] [T] Intimé Nous Marc Magnon, président de la chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Danielle PANDOLFI, Greffier Vu l'appel formé le 21 mars 2025 par Mme [P] [G] épouse
Source officielle2ème CH - Section 1
63c10995bf9fd47c90a13d14
12 janvier 2023
12 janvier 2023
l'appel des causes, Philippe DARRACQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
65b35b1d1d7564000872dbba
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Véronique MÖLLER, Conseillère
Source officielleChambre 1-5
65aa1f86a34ad1000858171b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielle2ème CH - Section 1
5fca78a7f62ee966728f3508
6 octobre 2020
6 octobre 2020
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 07 Septembre 2020, devant : Monsieur Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, greffière
Source officielleRétention Administrative
6974b6dfcdc6046d478af77c
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Assisté de Maître Maguelonne LAURE, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commise d'office.
Source officielleRétention Administrative
64f6c4d6ed0253d969201ca7
2 septembre 2023
2 septembre 2023
APPELANT Monsieur [W] [N] né le 15/08/1998 à [Localité 4] (ALGÉRIE) (99) de nationalité Algérienne comparant en personne, assisté de Me Maguelonne LAURE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleRétention Administrative
66878ca005d6f7f678d48ed4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
APPELANT Monsieur [P] [S] né le 09 Mai 1996 à [Localité 7] (Algérie) de nationalité Algérienne Comparant, assisté de Maître Maguelonne LAURE, avocat au barreau d'Aix-en-Provence, commis d'office
Source officielle1ère Chambre
603592bf808896b76c21d9aa
30 mars 2016
30 mars 2016
[Z], > s'agissant tout particulièrement du magnolia situé dans l'axe central de ladite vue, dire qu'il sera taillé de part et d'autre pour permettre de dégager deux fenêtres au minimum sur 3 m de chaque
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200279
10 février 2011
10 février 2011
maire de SAINT-LAURENT-DU-VAR du 24 août 2007, indiquant qu'un arrêté du 30 mars 1982 et le Plan d'Occupation des Sols en vigueur de SAINT-LAURENT-DU-VAR, prévoient l'élargissement de l'avenue des Magnolias
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2201518_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
de Saint-Parres-aux-Tertres a refusé de lui délivrer un permis de construire destiné à démolir, puis reconstruire un bâtiment d'une surface de 216 m², sur un terrain de 5 877 m² situé au 22 rue des Magnolias
Source officielle2ème chambre
DTA_2302522_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
B..., né le 5 juin 1974, détenu à la prison de Villeneuve lès Maguelone depuis environ 10 mois, a été admis le 15 juillet 2017 à l’hôpital de la Colombière dépendant du centre hospitalier universitaire
Source officiellepôle 1 - chambre 1
6163f129fb73a9295bca6506
10 décembre 2009
10 décembre 2009
SUR QUOI, Considérant que le tribunal rappelle et qu'il n'est pas contesté que le 15 novembre 2006 la société OAM a acquis de la société CRÉDIT SUISSE INTERNATIONAL des obligations 'Magnolia III' pour
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd5d
19 janvier 2010
19 janvier 2010
09/ 5965 Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 AOUT 2009 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER No RG 2008 7550 APPELANTS : Monsieur Daniel X... ... 34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd9498c
9 juillet 2020
9 juillet 2020
A... a été embauchée par la SAS Les Vergers de la coupée Résidence les Magnolias en qualité d'aide soignante diplômée à compter du 1er juillet 2013, selon contrat à durée indéterminée à temps plein.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200494
29 mars 2012
29 mars 2012
X..., détenu à la Maison d'arrêt de VILLENEUVE LES MAGUELONE (Hérault),... à 34753 VILLENEUVE LES MAGUELONE, nous a saisi d'une demande de taxation des honoraires qu'il aurait versés à son Conseil, Monsieur
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21579_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
le 5 septembre 2019, est imputable au service ; 4°) subsidiairement, d'ordonner, avant dire-droit, la production du compte rendu de l'incident, survenu dans la maison d'arrêt de Villeneuve-lès-Maguelone
Source officiellePage 20 sur 89