Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02239_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Lusset a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B..., ressortissant tunisien né le 21 avril 1988, est entré en France le 2 mars 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2405369_20240809
9 août 2024
9 août 2024
Arnaud Lusset en qualité de juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162c5111e6e055673490878
20 septembre 2012
20 septembre 2012
[S] d'abord au magasin Grand Optical, [Adresse 3] , puis au magasin Alain Afflelou [Adresse 4], celui-ci indiquant vouloir procéder à l'achat de lunettes correctrices ainsi que des lunettes solaires non
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
63ca42ec9066fd7c90fc26d6
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[U] [Z] de sa demande d'indemnité au titre des frais de lunettes et du préjudice esthétique temporaire, - condamné l'association Bureau central français à payer à M.
Source officielle1ère chambre civile A
6163bf273aeb4b683cf414c3
24 juin 2010
24 juin 2010
, lunettes de ski, lunettes de soleil, masques de ski, casques, altimètres et boussoles, * 18 sacs et bagages, sacs de sport, sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs d'école, sacs d'alpiniste
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f528
25 avril 2012
25 avril 2012
né le 09 Mars 1939 à VIRE (14500) ... 78820 JUZIERS ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Pierre louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA Madame Lucette H... épouse
Source officielleJ.E.X
65985525b972daea1230c53c
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Il déplore toutefois des dégradations sur son véhicule, ainsi que le vol de son téléphone et de ses lunettes, sollicitant la condamnation de POLE EMPLOI de ce chef, sur le fondement des articles R.223-
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100371
2 avril 2014
2 avril 2014
Charles X... et Mme Lucette X..., épouse Z...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301006
18 septembre 2012
18 septembre 2012
l'arrêt attaqué d'AVOIR déclaré irrecevables comme se heurtant à l'autorité de la chose jugée les demandes de Madame Sylviane Y..., Monsieur Henri X..., Monsieur Alain X..., Monsieur Gérard X..., Madame Lucette
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100182
17 février 2010
17 février 2010
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Gabriel X... est décédé le 14 août 2002, en laissant pour lui succéder ses cinq enfants : Mme Lucette X..., veuve
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff72
23 novembre 2012
23 novembre 2012
NEW-YORK représentée par Me Moïse CARETO, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Lucette A... ...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01772
22 octobre 2008
22 octobre 2008
X..., auquel avait été retirée la représentation des lignes de Lunettes Luxottica, Bylos et T3, s'est vu attribuer la représentation de la ligne des lunettes Chanel sur un secteur plus restreint ; qu'estimant
Source officielleciv2
6137218dcd580146773f4b84
16 octobre 1991
16 octobre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lucette A..., épouse G..., demeurant à Toulon (Var), ... rive, en cassation
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2200484_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
18 janvier 2022, Mme B A, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) de condamner le département du Val-de-Marne à lui verser la somme de 206 euros correspondant à la valeur totale des lunettes
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO00855
12 juin 2007
12 juin 2007
Euro protection ; Attendu que les sociétés Bollé protection et Bushnell performance optics Europe ont agi à l'encontre de la société Euro protection en contrefaçon d'une dizaine de modèles de lunettes
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e532a5cdc6046d47d3e29e
7 janvier 2026
7 janvier 2026
français Jugement du 07/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 017818 Demandeur(s): Me [L] [S] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Présent en personne Débiteur(s): LA LUNETTERIE
Source officielle7ème chambre
DTA_2305678_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Arnaud Lusset ; - les observations de Me Goldberg substituant Me Benichou, pour Mme B. La préfète du Bas-Rhin n'était ni présente, ni représentée.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2305201_20230803
3 août 2023
3 août 2023
Lusset en application des dispositions des articles L. 572-6 et L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110104
13 février 2019
13 février 2019
circonstanciés produits aux débats par l'épouse font état de ce que le 17 janvier 2014 au soir, un véhicule de marque Peugeot arrive au domicile conjugal avec à son volant une femme blonde portant des lunettes
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007937246
6 mai 1996
6 mai 1996
P..., Mme Lucette L..., M. Raymond H..., M. Michel D..., M. Jean-Roger Y..., M. Georges R..., M.
Source officiellePage 20 sur 221