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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2201135_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mars 2024. Le président, M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2302171_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 9 et 26 mai 2023, Mme A C, épouse B, représentée par Me Letellier, demande au juge des référés: - d'ordonner
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00087_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Mauclair, présidente de la formation de jugement, Mme Letellier, première conseillère ; Mme Maubon, première conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004821_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Mathieu Sauveplane, président, Mme Céline Letellier, première conseillère, Mme Emilie Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2023.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00606_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 2 décembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Mauclair, présidente de la formation de jugement, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03309_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
A, représenté par Me Letellier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté de la préfète de la Drôme du 20 décembre 2021 ; 3°) d'enjoindre à la préfète de la Drôme de
Source officielle7ème chambre
DTA_2202302_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
B A, représenté par Me Letellier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 septembre 2021 par lequel le préfet de l'Ardèche lui a retiré sa carte de résident ; 2°) d'enjoindre au préfet de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01851_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier, – et les observations de Me Bouillet, pour Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2410338_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Mathieu Sauveplane, président, - Mme Céline Letellier, première-conseillère, - Mme Emilie Aubert, première-conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juin 2025.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302105_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Au cours de l'audience publique du 30 juin 2023 : - Mme Letellier a lu son rapport ; - Me Huard a présenté des observations pour M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2208462_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Délibéré après l'audience du 12 mai 2023 à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2208058_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 février 2024. La rapporteure, C.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302485_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Délibéré après l'audience du 30 juin 2023 à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2513248_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
B... a lu son rapport et entendu les observations de Me Letellier, représentant M. A..., et de M. A.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100603_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mars 2025. La rapporteure, C.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007747_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 10 juin 2024 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme A, - les observations de Me Planchet, pour M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003857_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 février 2024.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02828_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier, – les conclusions de Mme Burnichon, rapporteure publique, – et les observations de Me Jacques, pour la fondation
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105104_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2024.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102908_20250827
27 août 2025
27 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 27 juin 2025 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique, - et les observations de Me Mollion, représentant
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