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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
697268eacdc6046d4751830d
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAROQUE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère rapporteur Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163c63ff3112a7c58687445
24 juin 2010
24 juin 2010
: La SOCIETE NV TRANSPORTS MAES Société de droit belge : ayant son siège : [Adresse 10] - BELGIQUE agissant en la personne de ses représentants légaux ayant élu domicile : Chez la SCP LAROQUE
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00434_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 31 janvier 2023, Mme B, représentée par Me Larroque, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2110322 du 21 novembre 2022 du tribunal
Source officielleTrib. de Commerce
69caa8a2cdc6046d4786f79c
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Chambre du Conseil du 22 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Sébastien VERGER, Président, * Monsieur Jacques GARNIER, Juge, * Monsieur Christian MERCIER, Juge, assistés de : * Madame Lisa LACOQUE
Source officiellesoc
61372113cd580146773f0c5f
13 décembre 1989
13 décembre 1989
Gounod à Loos (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1986 par la cour d'appel de Douai (5e Chambre sociale), au profit de la SOCIETE DES COURSES DU CROISE LAROCHE, dont le siège est ...
Source officiellesoc
61372212cd580146773fa027
1 décembre 1993
1 décembre 1993
(Charente), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Laroche Technology, dont le siège social est
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201382
24 septembre 2015
24 septembre 2015
juin 2014) et les productions, que la région Aquitaine a confié des travaux de restructuration et d'extension d'un lycée à un groupement d'entreprises ; que le lot bâtiment était confié aux sociétés Laroche
Source officiellesoc
6137231ecd58014677405a6c
27 mai 1998
27 mai 1998
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Marbrerie Lopes, société à responsabilité limitée, dont le siège est zone industrielle Larrouquère
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a64e
22 janvier 2008
22 janvier 2008
LAROCHE, Monsieur Serge Y...
Source officielleTrib. de Commerce
69ba62becdc6046d47108133
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Chambre du Conseil du 15 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Gérard LHERMET, Président, * Madame Nicole LAURENT, Juge, * Monsieur Guillaume DUTRAIVE, Juge, assistés de : * Madame Lisa LACOQUE
Source officielleTrib. de Commerce
6a0bd3dccdc6046d47249c3e
7 mai 2026
7 mai 2026
en Chambre du Conseil du 07 mai 2026 à laquelle siégeaient : - Madame Nicole LAURENT, Président, * Monsieur Julien RODRIGUEZ, Juge, * Monsieur Pascal BOURLOUX, Juge, assistés de : - Madame Lisa LACOQUE
Source officielleTrib. de Commerce
6a0bd41ccdc6046d47249fe0
7 mai 2026
7 mai 2026
en Chambre du Conseil du 07 mai 2026 à laquelle siégeaient : - Madame Nicole LAURENT, Président, * Monsieur Julien RODRIGUEZ, Juge, * Monsieur Pascal BOURLOUX, Juge, assistés de : * Madame Lisa LACOQUE
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007870711
17 octobre 1994
17 octobre 1994
Roger Z..., demeurant à La Garasse à Laroche-Près-Feyt (19340), Mme Y..., demeurant ..., Mme A..., demeurant ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2311684_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
B... et Mme A..., représentés par Me Laroche déclarent se désister de l’instance. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2312657_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
B... et Mme A..., représentés par Me Laroche déclarent se désister de l’instance. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007740537
2 mars 1988
2 mars 1988
Claude X... et de Me Blanc, avocat du Conseil supérieur de l'Ordre des vétérinaires, - les conclusions de Mme Laroque, Commissaire du gouvernement ; Considérant que l'exécution de la décision en date du
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007742222
28 juillet 1989
28 juillet 1989
Peignot, Garreau, avocat du conseil national de l'ordre des médecins, - les conclusions de Mme Laroque, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la demande de M.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007727944
27 juillet 1988
27 juillet 1988
Dubos, Maître des requêtes, - les conclusions de Mme Laroque, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la demande de M.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007729982
24 juillet 1987
24 juillet 1987
Pinel, Conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Laroque, Commissaire du gouvernement ; Considérant que par jugement en date du 23 mai 1985 le tribunal administratif de Versailles a condamné l'université
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007746373
30 novembre 1988
30 novembre 1988
Stasse, Maître des requêtes, - les conclusions de Mme Laroque, Commissaire du gouvernement ; Considérant, d'une part, que le ministre de l'éducation nationale a produit son mémoire en défense avant la
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