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2 872 résultats pour « Jean MARTIAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d834

Appel

28 février 2011

28 février 2011

Dans ses dernières conclusions, déposées le 3 juin 2010, celui-ci demandait la réformation de la décision pour dire qu'il n'existait pas de disparités des revenus découlant de la rupture du mariage et

Source officielle

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CC

civ1

613724c6cd58014677418429

Cassation

6 mars 2007

6 mars 2007

Jean-Michel Y... faisait valoir que le père de l'enfant Romain X... pourrait être son frère Jean-Pierre Y..., dont l'examen comparé du sang avait permis de conclure à une très forte présomption de paternité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb45bd3db21cbdd8d370

Appel

8 décembre 2009

8 décembre 2009

Jean Bernard né le 02 août 1986 à ST MARTIN (971), fils de Y... Martial et de X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecc5

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

Martial X... né le 09 juin 1953 à VILLEFRANCHE SUR SAONE (69400) ... 69400 GLEIZE représenté par Me André BARRIQUAND, M. Serge X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101164

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

et Claude-Noëlle, issus de son mariage avec B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc8bd3db21cbdd9144a

Appel

14 avril 2014

14 avril 2014

Au cours de ce délibéré, Madame Christine MISSOUX-SARTRAND, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Luc SARRAZIN, Conseiller et de Madame

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100628

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

K... et de Mme W... et autorisé celle-ci à conserver l'usage du nom marital jusqu'au jour de la majorité du plus jeune des enfants, né le [...] ; que M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007805068

Admin. suprême

18 décembre 1992

18 décembre 1992

Jean-Claude G..., demeurant à Montauban (82000) route de Saint-Martial ; M.

Source officielle
CC

cr

613725a3cd5801467741f6a7

Cassation

15 octobre 1996

15 octobre 1996

Y...; que Maria a indiqué ne pas avoir demandé la résiliation de sa police, mais que la compagnie n'a pas cru devoir tenir compte de cette demande faite à tort, alors que Jean-Michel Y... considérait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc53bd3db21cbdd8fc3e

Appel

10 octobre 2012

10 octobre 2012

, avocats au barreau de BASTIA Monsieur Jean Paul Félix B...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007659834

Admin. suprême

12 mai 1978

12 mai 1978

MARCEL , BERGEAL MARTIAL , Y... MARC ET Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dd10

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

Puis Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 02 Mai 2011 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924d9

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Jean-Baptiste X...

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301047

Cassation

29 novembre 2018

29 novembre 2018

Jean-Marc X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 28 février 2017 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre, section B), dans le litige l'opposant à Mme Suzanne Y..., domiciliée [...] , défenderesse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd90917

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

née le 24 Avril 1971 à LE PUY EN VELAY ... 20167 AFA ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Patrick MARCIALIS de la SELARL MARCIALIS, avocat au barreau

Source officielle
CC

civ1

6137230fcd58014677404e1e

Cassation

7 avril 1998

7 avril 1998

Jean-Paul X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M. Honoré X..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3f4

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

né le 24 Septembre 1953 à PARIS 09 (75009) ... 94880 NOISEAU ayant pour avocats postulants la SCP BAZILLE JEAN-JACQUES, et pour avocat plaidant Me MORVAN INTIMÉE : Madame Mihaela Y...épouse

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TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2403094_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Dans le cadre d'une demande d'aide au logement, il a indiqué vivre maritalement avec Mme B, divorcée E, depuis le 1er août 2020.

Source officielle
CC

cr

6079a8949ba5988459c4e0b0

Cassation

2 mars 1982

2 mars 1982

A REPARER LE PREJUDICE MATERIEL ET MORAL QU'ELLE AVAIT SUBI DU FAIT DU DECES ACCIDENTEL DE JEAN-PIERRE Z..., SON AMI ; AUX MOTIFS QUE SI LA DEMOISELLE Y... ET LE SIEUR JEAN-PIERRE Z...

Source officielle
CC

soc

61372455cd580146774149f1

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

Jean-Pierre XL..., demeurant ... Caen, 46 / de M. Jean XM..., demeurant ..., 47 / de M. Didier XN..., demeurant ... du Centre, 14730 Giberville, 48 / de M.

Source officielle