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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:496873.20241230
30 décembre 2024
30 décembre 2024
Edouard Geffray, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 30 décembre 2024.
Source officielleciv1
61372116cd580146773f0e1a
8 novembre 1989
8 novembre 1989
. ; 2°) Mademoiselle Isabelle Z..., demeurant chez sa mère ... ; 3°) Monsieur Bruno Z..., demeurant chez sa mère ... ; 4°) Monsieur Alain Z..., demeurant chez sa mère ... ; 5°) La société civile
Source officiellesoc
61372180cd580146773f450c
17 avril 1991
17 avril 1991
(Deux-Sèvres), 7°/ de Mme Nadège J..., demeurant ... 4 à Thouars (Deux-Sèvres), 8°/ de Mme Isabelle M..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c14b
17 avril 2008
17 avril 2008
Ils ont eu deux enfants : Nicolas, né le 17 octobre 1991 et Thomas, né le 18 juillet 1995.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c172
11 septembre 2008
11 septembre 2008
C / Edouard Thomas Y...
Source officielleTrib. de Commerce
69e3296fcdc6046d47a9193b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame LORENZONI Isabelle Commis-Greffier, commis-greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69e400facdc6046d47bbbc17
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e68a
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Un enfant est issu de cette union : - Thomas, né le 2 septembre 2005 à Annemasse (74) L'épouse a présenté une requête en divorce et par ordonnance sur tentative de conciliation du 26 janvier 2010, le
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd9379a
30 novembre 2016
30 novembre 2016
Jean Luc B... ... ... 20200 BASTIA assisté de Me Thomas GIUSEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO SOCIÉTE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES (S. H. A. M.)
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476470.20240223
23 février 2024
23 février 2024
Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 23 février 2024.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489422.20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'environnement ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Isabelle
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491611.20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bénabent, avocat de Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:501524.20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 12 juin 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490768.20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 23 juillet 2024.
Source officielle2e chambre sociale
63c8eeecdc5b777c90992f61
18 janvier 2023
18 janvier 2023
RG F 18/00834 APPELANTE : Madame [F] [J] née le 19 Avril 1984 à [Localité 6] ([Localité 3]) de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Marie THOMAS
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008260178
22 février 2006
22 février 2006
Thomas Campeaux, Maître des Requêtes ; - les observations de la SCP Parmentier, Didier, avocat de Mlle X, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ecfb
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Date de clôture de l'instruction : 25 Novembre 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 07 Décembre 2011 Date de mise à disposition : 09 Janvier 2012 Audience présidée par Isabelle
Source officielleRéférés
675a12d13bace64ddb46ba14
8 octobre 2024
8 octobre 2024
DURAND à Maître Nicolas LARRAT à Me Thomas NECKEBROECK aux parties par LRAR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE S.D.C.
Source officielleProcédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil
69c8ae72cdc6046d475d6922
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 02/07/2025 Société à responsabilité limitée Sàrl REOS AGENCEMENT [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur François VERHASSELT Président de Chambre, Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884ad
7 mars 2006
7 mars 2006
DU 07 MARS 2006 APPELANTE : Madame Isabelle Y... épouse Z... 17, rue Jules Lobet 51160 AY COMPARANT, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO - DELAVEAU - GAUDEAUX avoués à la Cour, Appelante d'une décision
Source officiellePage 20 sur 84
Reynaud, Alexandra Isabelle, Thomas
23/06/2026
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THOMAS, Isabelle, Marie-Madeleine, Elise, Elise, MAILHAN
19/05/2026
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SELARL DOCTEUR ISABELLE THOMAS-LHOMOND
02/05/2026
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Thomas, Isabelle
19/04/2026
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THOMAS, Isabelle, Marie-Madeleine, Elise, Elise, MAILHAN
05/02/2026
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