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624 résultats pour « Hunault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2100921_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2023. Le rapporteur, S. BlacherLe président, D.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002873_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, conseillère. Rendu public G mise à disposition au greffe le 5 janvier 2023. Le rapporteur, S. BLe président, L. Boissy La greffière, E.

Source officielle
TA

HUNAULT

DTA_2202477_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Herique, greffière : - le rapport de Mme Hunault, magistrate désignée, - et les observations de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202299_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 janvier 2023. La rapporteure, K. BLe président, L. BoissyLa greffière, E.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203236_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2023. La rapporteure, K. ALe président, D.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203186_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2023. Le rapporteur, S. BlacherLe président, D.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203309_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2023. Le rapporteur, S. CLe président, D.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202840_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 avril 2023. L'assesseur le plus ancien, S. BlacherLe président, L.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203058_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 avril 2023. La rapporteure, K. BLe président, L.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201880_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mars 2023. La rapporteure, K. CLe président, L.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2100803_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Heintz, premier conseiller, Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 septembre 2023. Le rapporteur, M. HEINTZ Le président, V.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100719_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Blacher, premier conseiller, Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2023. Le rapporteur, S. ALe président, D. Zupan La greffière, E.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102945_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Delespierre, président, Mme Desseix, première conseillère, Mme Hunault, conseillère. Rendu public par la mise à disposition au greffe le 7 juillet 2022. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103246_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2022. L'assesseur le plus ancien, S. BlacherLe président, L.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2000892_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Heintz, premier conseiller, Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2023. Le rapporteur, M. HEINTZ Le président, V.

Source officielle
TA

HUNAULT

DTA_2300407_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Roussilhe, greffière, le rapport de Mme Hunault, magistrate désignée. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

HUNAULT

DTA_2300410_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

A été entendue au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Roussilhe, greffière, Mme Hunault, magistrate désignée, qui, après avoir présenté son rapport, a indiqué, en application des articles

Source officielle
CA

Surendettement

626b817cd1fb03057d9a51d8

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

VOSGES, dont le siège social se situe au Surendettement particuliers - 1 rue de la Gare BP 20440 - 67008 STRASBOURG CEDEX non représentée DDFIP VOSGES, dont le siège social situe au 25 Rue Antoine HURAULT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2401866_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Par un acte enregistré le 5 avril 2024, la SCP Iochum - Guiso - Hurault déclare se constituer pour le SIEAR.

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008260091

Admin. suprême

18 janvier 2006

18 janvier 2006

Christophe Hurault, adjoint au chef du 9ème bureau de la direction de la police générale à la préfecture de police, qui a reçu délégation de signature à cet effet par l'arrêté du 2 janvier 2003 susmentionné

Source officielle

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