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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372316cd58014677405423
9 juillet 1998
9 juillet 1998
Mohamed X..., demeurant Cité les Griffons Bâtiment D, 84700 Sorgues, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 mai 1998, où étaient présents : M.
Source officielle4ème chambre 1ère section
67ed8130da9e15c5131fb6ea
1 avril 2025
1 avril 2025
au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #D1707, et par Me Louis DELVOLVE, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat plaidant, vestiaire 48 DEFENDERESSE S.C.I. [3] représentée par Me Ines GRISON
Source officiellesoc
61372109cd580146773f0778
25 mai 1989
25 mai 1989
EL HASSAN demeurant Les Griffons, Bât. 2 à Sorgues (Vaucluse), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience
Source officielleSociale C salle 1
67592dec4f06387a26ce7704
18 octobre 2024
18 octobre 2024
[C] conteste avoir reconnu la matérialité, la société Kellal Maintenance produit la feuille de vérification manuelle du bon fonctionnement du grappin de la procédure d'intervention «'montage du grappin
Source officielleService des référés
6650dafc9d5614ec4f7d6cb3
3 avril 2024
3 avril 2024
N° RG 24/50883 - N° Portalis 352J-W-B7I-C3ZCI N° : 10 Assignation du : 23 Janvier 2024 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 avril 2024 par Maïté GRISON-PASCAIL
Source officielleService des référés
6650dafc9d5614ec4f7d6cb9
24 avril 2024
24 avril 2024
° Portalis 352J-W-B7I-C4AJQ N°: 2 Assignation du : 06 Février 2024 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires + 1 expert délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 24 avril 2024 par Maïté GRISON-PASCAIL
Source officielleService des référés
6650db2b9d5614ec4f7d6dbe
3 avril 2024
3 avril 2024
N° Portalis 352J-W-B7I-C4NFO N°: 17 Assignation du : 20 Mars 2024 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires + 1 expert délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 03 avril 2024 par Maïté GRISON-PASCAIL
Source officielleService des référés
6650db3e9d5614ec4f7d6f27
3 avril 2024
3 avril 2024
N° RG 24/50878 - N° Portalis 352J-W-B7I-C3ZCB N° : 9 Assignation du : 19 Janvier 2024 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 avril 2024 par Maïté GRISON-PASCAIL
Source officielleService des référés
67d1dfa933b2bc65ea7345b1
17 janvier 2024
17 janvier 2024
N° RG 23/58224 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3ET5 N° : 8 Assignation du : 02 Novembre 2023 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 17 janvier 2024 par Maïté GRISON-PASCAIL
Source officielleService des référés
67d1dfbb33b2bc65ea734804
17 janvier 2024
17 janvier 2024
■ N° RG 23/58796 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3AXA N° : 19 Assignation du : 25 Octobre 2023 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 17 janvier 2024 par Maïté GRISON-PASCAIL
Source officielleService des référés
67d1dfbe33b2bc65ea734864
17 janvier 2024
17 janvier 2024
58225 - N° Portalis 352J-W-B7H-C[Immatriculation 2] N° : 9 Assignation du : 02 Novembre 2023 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 17 janvier 2024 par Maïté GRISON-PASCAIL
Source officiellecr
61372541cd5801467741c3de
25 novembre 1992
25 novembre 1992
Benoît C..., a également identifié le "griffon" de X... comme étant l'un de ces chiens aperçus sur l'herbage où se trouvaient les poulains ; "... que la divagation apparaît établie ; "... que pour être
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203632_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
complet, structuré et conforme aux attendus du socle commun de compétences, connaissance et culture et prévoyant des évaluations périodiques, tout en intégrant à l'emploi du temps fourni A les Cours Griffon
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100351
10 avril 2019
10 avril 2019
première branche : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu en référé, que, le 19 novembre 2009, au cours de la campagne de vaccination contre le virus de la grippe
Source officiellesoc
6137239bcd5801467740bf6c
12 juillet 2001
12 juillet 2001
du Code de la sécurité sociale ; Attendu que des Caisses primaires d'assurance maladie ont réclamé à la clinique Saint-Gatien le remboursement des sommes qu'elles lui avaient versées au titre de greffons
Source officielle6ème chambre
DTA_2307365_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
et greffons traités à l’eau chaude », un bon de livraison de la SAS SICAREX Beaujolais n° 2022-13 du 13 avril 2022, pour 5 fagots de 1 000 greffons, une facture de la société Vinipole Sud Bourgogne n°
Source officielleciv3
61372285cd580146773fdfe4
12 juillet 1995
12 juillet 1995
Paul Griffon et de Mme Augustine Griffon, née Veyrenc, demeurant ensemble 7, rue Léon Jouhaux à Bourg-lès-Valence (Drôme), propriétaire du lot n 20 en vertu d'un acte notarié du 14 juin 1975, 10 ) de
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936d3
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Madame Adelaïde Z...
Source officielle1ère Chambre
6866138327f49a37ec714eb8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CITYA Immobilière comtoise, immatriculé au RCS de [Localité 6] sou le numéro 652 820 358, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentant : Me Alexandre TRONCHE de la SCP C.G.B.G CHATON GRILLON
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2402424_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
Par un courrier, enregistré le 4 avril 2025, la commune de Jougne, représentée par Me Grillon, transmet au tribunal l'arrêté du 4 avril 2025 par lequel son maire a abrogé l'arrêté du 13 décembre 2024.
Source officiellePage 20 sur 216
Griponne, Denis
21/06/2026
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BELGAROUI, Sandra, Katline, GRIPON
04/06/2026
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GRIPON, Emmanuel André Henri
23/10/2025
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MONT GRIPON
14/10/2025
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GRIPON, Philippe
19/06/2025
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