de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'après la révélation, par une personne handicapée sur le plan moteur, se déplaçant en fauteuil roulant et ne disposant d'aucune autonomie pour les gestes

. ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Paris, 3 juillet 2002) que la société Brezillon, entreprise générale, a versé au maître de l'ouvrage, la société Immobilière 3F, à titre de geste commercial

de 15 ans ; "aux motifs que le mis en examen est représenté par son avocat qui a déposé un mémoire aux fins de non-lieu sur les faits de viols; que Jacques X... fait valoir que s'il reconnaît des gestes

avril 2001, l'assuré ne pouvait couper sa viande et réaliser un travail de force avec ses membres supérieurs, un autre compte rendu d'hospitalisation indiquait qu'à la date du 11 février 2000 tous les gestes

professeur de "bâtard, fils de pute, connard" ; qu'en riposte à ses injures Pierre Y... l'a réprimandée, accompagnant ses paroles d'un léger coup de pied dans la jambe gauche de celle-ci ; que ce dernier geste

que c'est ainsi qu'elle s'est retrouvée au milieu de la chaussée obstruant le couloir de circulation du camion de la société Laraison, qu'aucune faute ne peut être reprochée à Mme X... qui a tenté par geste

sur lui et qui les amenait faire le tour du monde ; que dans ce cadre et dans des pays lointains, pour arriver à ses fins, X... a usé de stratagèmes et a présenté la fellation comme un jeu ou comme un geste

de façon claire et précise sa culpabilité ; que seule une peine d'emprisonnement de longue durée est susceptible de le rappeler à l'ordre et susceptible de lui faire comprendre la gravité de ses gestes

sa part, ne souffrait que de quelques hématomes et d'une plaie, avec une incapacité totale temporaire estimée à 8 jours ; que les lésions subies par Larbi Y... ne pouvaient s'expliquer que par les gestes

.; que la préméditation résulte du fait que Laurent Z... avait pris soin de se munir d'une arme, geste qui indique clairement qu'il avait, à l'avance, prévu de se débarrasser d'Albert X... pour lui

d'exonérer l'auteur des propos ou écrits de sa responsabilité pénale, doit faire corps avec le fait reproché pour pouvoir être retenue; qu'en effet, la provocation ne peut s'entendre que d'un fait, d'un geste

alors que l'arrêt attaqué qui énonce : d'une part, que Y... a toujours soutenu que X... ayant déposé son certificat en même temps que Z... déposait son paquet d'actions, et le tout ayant été mêlé, le geste

ou pour effet de mettre obstacle, par quelque moyen, à la mission qui est la sienne ; qu'il résulte des constatations des juges du fond que le prévenu a été déclaré coupable d'outrages par paroles, gestes

qu'en l'espèce aucune obligation légale, réglementaire ou conventionnelle ne pesait sur Bruno A... et David Z... qui n'étaient investis d'aucune autorité sur Serge X... seul responsable de ses faits et gestes

Ces actes de harcèlement font suite à une période durant laquelle ma cliente a dû subir des gestes déplacés" ; que cette lettre, dont l'auteur intellectuel est Danielle D., qui le reconnaît, contient

générale des actes professionnels annexée à l'arrêté ministériel du 27 mars 1972, dans sa rédaction alors en vigueur; alors, enfin, qu'en appliquant la cotation K 40 prévue pour la coelioscopie avec geste

et proportionnées au but recherché ; qu'en l'espèce, pour décider que le licenciement procédait d'une cause réelle et sérieuse, la cour d'appel s'est bornée à retenir que le salarié avait commis un geste

] », que « la première confirmait que [S] [X] avait peur de [J] [M], que ce dernier l'avait enfermée dehors en rétorsion d'une soirée passée à l'extérieur, qu'elle n'était pas libre de ses faits et gestes