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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2200171_20240212
12 février 2024
12 février 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Dumez-Fauchille, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2200600_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique le rapport de Mme Dumez-Fauchille. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00504_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00932_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Massin, président, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère, Mme Bentolila, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mars 2026.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102958_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Madelaigue, présidente, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère, M. Diard, conseiller.
Source officielleChambre des référés
695ec6cacdc6046d478c0667
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[Y] es qualité d’héritière de feue Mme [G] [B], [U] [K] Copie exécutoire délivrée à Me Lauriane PAQUIS Copie certifiée conforme délivrée à Me Françoise ASSUS-JUTTNER Me Olivier FAUCHEUR
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ée par Me Victoire LAJUGIE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
6788099dc21c0e53e790760a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
du 14 Janvier 2025 Numéro de recours: N° RG 19/04793 - N° Portalis DBW3-W-B7D-WS45 AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A.R.L. [13] [Adresse 4] [Adresse 16] [Localité 1] représentée par Maître Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67215c39d174fb458d8f267b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Notification le : Copie exécutoire délivrée à S.A.R.L. [4] et à CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Le Copie certifiée conforme délivrée à : la SELARL LE FAUCHEUR
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2306035_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
La requérante soutient que l'expert a clairement estimé que la société Electricité Industrielle JP Fauché, dont la société DGCCS est sous-traitante, n'est pas mise en cause.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2504143_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Rochelle ne s’est pas opposé à la déclaration préalable déposée par le syndicat mixte des aéroports de La Rochelle, Ile de Ré et Rochefort pour la coupe et l’abattage d’arbres au sein du parc de la Faucherie
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2202867_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Par un mémoire, enregistré le 19 octobre 2022, la SPL Chambley-Madine, représentée par Me Faucheur-Schiochet, conclut au non-lieu à statuer sur la requête.
Source officiellesoc
6137223acd580146773fb462
29 juin 1994
29 juin 1994
Faucheux, demeurant ... (Ille-et-Vilaine), 12 / M. André Y..., demeurant ..., Le Rheu (Ille-et-Vilaine), 13 / M. Daniel G..., demeurant "Le Bourg", Saint-Grave, Malansac (Morbihan), 14 / M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2601892_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 mars 2026, la société à responsabilité limitée Mondus Sapore, représentée par Me Governatori et Me Faucheur, demande au tribunal : - d
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2504232_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative, d’ordonner la suspension immédiate et complète de tous travaux de coupe, d’abattage et d’élagage réalisés dans le bois de la Faucherie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00305
9 février 2010
9 février 2010
1232-6 et L. 1235-1 du code du travail ; 2° / qu'en retenant comme motif réel et sérieux de licenciement un lâcher de marteau constitutif d'un geste d'humeur susceptible d'avoir des conséquences fâcheuses
Source officielle1ère chambre
DTA_2120509_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
A C, représenté par Me Faugère, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 novembre 2020 par laquelle le directeur général du centre hospitalier universitaire (CHU) de Toulouse l'a informé
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2203037_20230216
16 février 2023
16 février 2023
jugement en date du 5 avril 2022 en ce qu'il concerne l'itinéraire de la RD 13 entre le PR 29+000 et le PR 41+300 hors agglomération sur le territoire des communes de Roujan, Gabian, Roquessels et Faugères
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00376_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00353_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, Considérant
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01269_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Copie en sera adressée à la rectrice de l'académie de Montpellier Délibéré après l'audience du 21 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Dumez-Fauchille
Source officiellePage 20 sur 267
FAUCHERE--COLLIN, Mathias, Félix, Gaston
13/08/2026
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FAUCHEREAU, Benoît
06/08/2026
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ALEXANDRE FAUCHEREAU
15/05/2026
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CABINET FAUCHERE
11/05/2026
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FAUCHEREAU, Emmanuelle, PENNETIER
12/04/2026
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