à FIRMINY (42700) ... 43140 LA-SEAUVE-SUR-SEMENE représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Marie-claude BRANCIER-JACQUIER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

X..., et compenser sa perte de salaire, comme l'a calculé le premier juge, mais permet de réduire les charges courantes de M.

, conseiller ayant participé aux débats -signé par, Monsieur Thierry PERROT, conseiller ayant participé aux débats et par Madame Nadine LAVILLE, greffier présent lors du prononcé

née le 18 Février 1968 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42600 SAVIGNEUX représentée par Me Hélène SARAFIAN, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME : M. Emmanuel X...

l'arrêt suivant : Attendu que Charlotte X..., veuve de Marcel Y..., est décédée le 31 décembre 1995, en laissant pour lui succéder les sept enfants issus du mariage, Hubert, René, Marguerite, Etienne

L'IMMOBILIERE GROUPE CASINO 24 rue de la Montat 42008 SAINT ETIENNE représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de Me COHEN TRUMER, avocat ------

Etienne, cela a été très long, il a fait une demande mais cela n'arrivait pas. ; Effectivement j'ai fait travailler cette personne sans carte professionnelle.

Séné, Etienne, Mme Bezombes, conseillers, M. Trassoudaine, conseiller référendaire, M.

Vu : - le code général de la propriété des personnes publiques ; - le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné Mme B pour statuer sur les demandes de référé.

. ; 6°) Monsieur Etienne B..., dmeeurant à Bussy Les Daours (Somme) Corbie, ... ; 7°) La SOCIETE D'INSTALLATION DE CHAUFFAGE, dont le siège est à Paris (18e), ... ; 8°) La compagnie d'assurances MUTUELLE

Etienne, Mme Bezombes, conseillers, Mmes Batut, Kermina, conseillers référendaires, M. Chemithe, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

(Loire), agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité en son Etablissement de Meyreuil (Bouches-du-Rhône), connu sous le nom de "Unité d'Exploitation de Provence",

Séné, Etienne, conseillers, Mmes Batut, Kermina, conseillers référendaires, M.

PRUD'HOMALE DOUBLE RAPPORTEURS R.G : 11/08228 [K] [W] C/ CAISSE D'EPARGNE LOIRE DROME ARDECHE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT- ETIENNE

Rep/ assistant : la SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Pierre NIZART, Plaidant (avocat au barreau de QUIMPER) (bénéficie d'une aide

condition ; que si, en vertu de l'article 29 de la loi du 5 juillet 1985, les prestations versées par les organismes gérant un régime obligatoire de sécurité sociale ouvrent droit à un recours contre la personne

Etienne, Marie, Michel X..., demeurant ...

40.480, W 99-40.481, X 99-40.482, Y 99-40.483 formés par l'ADAPEI de la Loire, dont le siège est ..., en cassation des jugements rendus le 16 novembre 1998 par le conseil de prud'hommes de Saint-Etienne