CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

933 résultats pour « Drye »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2400050_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

principe d’unicité de la législation sociale issu du règlement n°883/2004 du 29 avril 2004, ni de la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne issue notamment des arrêts « De Ruyter » et « Dreyer

Source officielle

Page 20 sur 47

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 6 - Chambre 9

65321b4a9e4ea48318f5afbd

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

choisira avec un peu de chance ce sera les autres'; -)'» - mail du responsable de la société à Mme [G] du 26 avril 2018': «'Bonjour [V], Comme la formation est reportée, j'aimerais qu'on fasse un dry

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

63d37aa4d1bc2605de4b4a79

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[B] [O] né le 09 Mai 1965 à [Localité 17] (93) [Adresse 12] [Localité 3] Représenté par Me Stéphanie DELACHAUX, avocat au barreau de PARIS, toque : B274 Assisté de Me Thibaut ROQUES de la SCP DRYE

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6711faa27603bf88a1884587

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

BANQUE POPULAIRE DU NORD agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Isabelle MAIGRET de la SCP DRYE

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

662209649ce14200083896e5

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

DU DIX HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : Monsieur [W] [D] né le 13 Mai 1968 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Delphine VANOUTRYVE de la SCP DRYE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad29

Appel

27 février 2008

27 février 2008

AUCHAN 103 Avenue de l' Europe 60180 NOGENT SUR OISE Représentée, concluant et plaidant par Me Bruno DRYE, avocat au barreau de SENLIS.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2100020_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 5 janvier et 20 juillet 2021 et le 29 août 2022, Mme B A, représentée par Me Drye, demande au tribunal : 1°) d'annuler la

Source officielle
TCOM

.

69b741e5cdc6046d47ccf2c8

Commerce

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Ayant pour Avocat plaidant la SELARL CABINET SABBAH & ASSOCIES , représentée par Maître Christophe PHAM , Avocat au Barreau de PARIS, demeurant [Adresse 2] ; Ayant pour avocat postulant le Cabinet DRYE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c846bd3db21cbdd84c60

Appel

14 mai 1999

14 mai 1999

. 21 qui elle-même est entrée en collision avec une B.M.W ; Que, suite à cet accident, le véhicule R.21 a perdu son gas-oil sur la chaussée ; Considérant qu'il est établi que neuf sacs de "oil-dry

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300315

Cassation

9 mars 2010

9 mars 2010

excessive et n'a pas à être modérée par la Cour ; que par ailleurs, les consorts X... peuvent également prétendre au remboursement des frais de recouvrement dont ils poursuivent le paiement sous le libellé "DRE

Source officielle
CC

cr

61372617cd58014677422e0b

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

des factures est effectué par la SARL 3C Automobiles, sur le compte bancaire de la société CJB International Car LTD précitée, ouvert sous le numéro 210018618291 auprès de la Générale de Banque, Goag Drie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdb1da9db5300b252a5f7a7

Appel

8 avril 2019

8 avril 2019

Ce véhicule devra faire l'objet d'une visite d'homologation dans les services des DRIEE ou des DREAl.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA03688_20230217

Admin. Appel

17 février 2023

17 février 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 2 juillet 2021 et le 2 juin 2022, M. et Mme A, représentés par le cabinet Blondel avocats, agissant par Me Dreyer, demandent

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2102603_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

présentent pas les caractéristiques de zones humides au sens du code de l'environnement ; à cet égard, la seule circonstance qu'elles soient référencée comme zone humide dans une carte établie par la DRIEE

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2306025_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

A et Mme D, représentés par Me Drie, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la somme correspondant à l'impôt sur le revenu et la contribution exceptionnelle sur les hauts revenus mis

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210008

Cassation

7 janvier 2021

7 janvier 2021

maladie professionnelle ne reprend pas l'intitulé exact de la pathologie tel que figurant au tableau ; qu'il en va de même du certificat médical initial qui indique « tendinoatphie du supra épineux épaule drte

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2110372_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 novembre 2021, la société par action simplifiée (SAS) Nouvelle Génération, représentée par Me Drie, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2312827_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 octobre 2023 et 17 décembre 2024, la société Hainan Airlines Holding Company Limited, représentée par Me Drie, demande

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2404265_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Il résulte par ailleurs de la fiche sur le revenu de solidarité active (RSA) en 2024 établie par la Direction de la Recherche, des Etudes, de l'Evaluation et des Statistiques (DREES), librement accessible

Source officielle
TJ

3ème chambre

67f42a504e0040aa37361279

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

environnementale compétente, ne constituait qu’un projet, non signé, non daté et non finalisé, à la suite duquel elle n’a été destinataire d’aucun additif, et enfin, car il n’a pas été transmis à la DRIEE

Source officielle