SAINTES-MARIES-DE-LA-MER, BALLARDO DIT MANITAS DE PLATA, A INTERPRETE A LA GUITARE UN CERTAIN NOMBRE D'AIRS DE MUSIQUE QUI FURENT AUSSITOT ENREGISTRES PAR LES PREPOSES DE LA SOCIETE PARIS-RECORDS, EDITANT LES DISQUES

: 558 km/ tableau employeur : 425 km-16 mai 2007 : disque : 489 km/ tableau employeur : 240 km-11 janvier 2008 : disque : 459 km/ tableau employeur : 320 km-12 février 2008 : disque : 522 km/ tableau

ARTISTES MUSICIENS ONT, D'AUTRE PART, ASSIGNE L'ORTF EN PAIEMENT D'UN FRANC DE DOMMAGES-INTERETS POUR AVOIR, LE 12 JUIN 1969, LORS D'UNE EMISSION RETRANSMISE EN "PLAY-BACK", UTILISE SANS AUTORISATION UN DISQUE

Cahez, concernant une faucheuse, délivré le 2 mai 1967 et exploité par la société Kuhn, licenciée non exclusive, et cette dernière société, titulaire d'un brevet n° 1.524.150 concernant une faucheuse à disques

. - Base du versement - Rémunérations versées à un artiste par une société d'édition et de vente de disques - Hypothèse où ces rémunérations ne sont pas des salaires.

Les movie cube sont soit des appareils multimedia- communiquant car destinés à intégrer un disque dur et un tuner (module TNT) ou non communiquant car destinés à intégrer un disque dur mais pas de tuner

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 17 MAI 1979) QUE LA SOCIETE VOGUE PIP (LA SOCIETE VOGUE) A EDITE ET COMMERCIALISE EN FRANCE DEUX DISQUES REPRODUISANT CHACUN UNE

chronotachygraphes de l'année 2004 et au début de l'année 2005 et une analyse de ces disques qui fait apparaître une concordance entre les temps enregistrés sur ceux-ci et les relevés hebdomadaires des

Qu'enfin, un disque est rempli au stylo ce qui n'est pas contesté.

qualité de chauffeur de camion ; que le 2 mars 2006, le salarié a adressé à son employeur une mise en demeure de lui régler des heures supplémentaires et les congés payés afférents, en se référant aux disques

mains de l'employeur de celui-ci ; que l'ordonnance d'irrecevabilité de la plainte ne peut donc qu'être confirmée" (cf. arrêt page 3) ; " alors qu'à l'appui de sa plainte, X... soutenait que le disque

" n'ont pas été effectués sur le territoire national ; qu'il est cependant constant qu'ils ont été présentés sur catalogue (" Mondo Musica " saisi lors de l'enquête) lors du marché international du disque

Y... ont signé un contrat non daté de réalisation musicale, le premier s'engageant à verser au second une rémunération proportionnelle sur le produit des ventes de disques vinyles et cassettes des enregistrements

n'a jamais, en dix-huit années de présence, formulé la moindre réclamation d'heures supplémentaires ni élevé la moindre contestation à ce sujet, alors qu'il était membre du CHSCT ; qu'alors que les disques

[X] sur l'outil informatique que lui avait attribué son employeur, quand elle constatait que l'huissier avait ainsi appréhendé le contenu d'un disque dur dont il était établi qu'il n'appartenait pas à

X... prétend d'abord que le nouveau texte ne concerne pas la diffusion publique des disques.

, la Société Cecrops a assigné la Société Zec en nullité de deux marques figuratives internationales, déposées le 16 décembre 1985 sous les Nos 49 270 et 49 271, pour désigner dans la classe 7 des "disques

versées aux débats que, suivant facture du 10 juillet 1986, la Société DEM a vendu à la SDBR 350 vidéo-cassettes portant le code 750 ou 754 ; que par facture du 18 septembre 1986, elle a vendu 305 disques