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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:455802.20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Didier Ribes, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleciv2
613720a9cd580146773ed241
12 novembre 1987
12 novembre 1987
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur André Z..., 2°/ Madame Raymonde A..., épouse Z..., 3°/ Monsieur Didier Z...,
Source officielleciv1
éhicule, puis a exercé un recours subrogatoire tantc/M. X
61372345cd58014677407941
23 mars 1999
23 mars 1999
Jean-Claude Z..., pris en sa qualité de civilement responsable de son fils Didier Z..., 3 / de M. Didier Z..., demeurant tous deux ..., 13110 Port-de-Bouc, 4 / de M.
Source officielle1ere Chambre Section 2
5fdc5e862fcb278259c0866c
27 novembre 2018
27 novembre 2018
Didier et Alain X... et Mme L...
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860b2
7 mai 2002
7 mai 2002
Monsieur Bruno X... 3 rue Bayard 75008 PARIS représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de la SCP LAFARGE-FLECHEUX-CAMPANA-LE BLEVENNEC, avocats au barreau de PARIS Monsieur Didier
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a631
24 janvier 2008
24 janvier 2008
M Jean Didier Y...
Source officielleChambre Sociale
62d64974aa6a2f06030d261a
28 avril 2022
28 avril 2022
date du 25 mai 2021, demeurant 26 Chemin de la Madeleine - 93000 BOBIGNY représentée par Me Laure MOIROT, avocat au barreau d'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me Didier DOMAT de l'AARPI EARVIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7df
10 avril 2008
10 avril 2008
Maître Louis- Charles HUYGHE, avoué à la cour assistée de Maître Alexandra Y..., avocat au barreau de PARIS, plaidant pour le cabinet FEUGERE- BALLU & Associés, toque : P 486, INTIMÉ Maître Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9017f
22 janvier 2013
22 janvier 2013
Didier X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918ac
26 juin 2014
26 juin 2014
La condamnation à dommages intérêts ne sera donc pas maintenue. Il n'apparaît pas enfin inéquitable de laisser à la charge de la SARL MAFIS ses frais irrépétibles d'appel.
Source officielleRéférés expertises
6686e4d1e74459e0c7ed0ab5
2 juillet 2024
2 juillet 2024
- sur la mise hors de cause de la SA SUVELIER DIDIER La SA SUVELIER DIDIER sollicite à titre principal sa mise hors de cause.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89732
7 mai 2007
7 mai 2007
Didier X..., exploitaient, directement ou indirectement, la première en Amérique du Nord, la seconde en Europe, les marques "Old River" pour des vêtements pour hommes. M.
Source officielleciv3
6137213fcd580146773f2358
13 juin 1990
13 juin 1990
qualité audit siège ; 15°) La communauté immobilière "Le Galion", dont le siège est à Cannes (Alpes-Maritimes), 120, La Croisette, représentée par la société à responsabilité limitée Gestion Aroult Dindi
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e27f
22 juin 2011
22 juin 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et Monsieur Gérard
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bb1
4 mai 2017
4 mai 2017
2017 --------------------------- RG no17/ 00027 --------------------------- Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA T OURAINE ET DU POITOU C/ Alain X...représenté par Monsieur Didier
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
686765479f40b42a26419d82
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 18 Mars 2025 Date de saisine : 31 Mars 2025 Nature de l'affaire : Demande en réparation des dommages
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4f5
5 mai 2008
5 mai 2008
du 28 septembre 2006 du TRIBUNAL D'INSTANCE DE LOUVIERS prononçant la mise sous tutelle de Didier X...et désignant l'ADAE en qualité de tuteur ; Vu les dernières conclusions de Didier X...et de l'ADAE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01127
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Didier X..., la société Didier X... fine art et la société X... immobilier Le moyen fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR déclaré nulles les assignations délivrées les 25, 30 septembre et
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO00677
1 avril 2008
1 avril 2008
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° W 06-44.134 et B 06-44.162 ; Donne acte à Anne X... veuve Y... et Marc Y... de ce qu'en tant qu'héritiers de Didier
Source officiellesoc
6137218acd580146773f4a10
19 juin 1991
19 juin 1991
François C..., demeurant à Begole Tournay (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1989 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre section E), au profit de la société anonyme Didier
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