suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de Me de NERVO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DESIRE

Sur le pourvoi n° Q 90-16.979 formé par Mme Désirée C..., veuve Robin, demeurant à Nîmes (Gard), ..., contre : 1°/ M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 août 2022, la SARL France Mode Industrie, représentée par la Selasu Nicolas Désirée, demande au tribunal : 1°) à titre principal, de prononcer

I..., représenté par Mr Marc DETRIE, responsable sécurité,faits prévus et réprimés par les articles 321-1 al.1, al.2, 311-1, 321-1, 321-3, 321-9, 321-10, 311-14 3o, 6o du code pénal ;.../...

A..., représentés par Me Desgrée, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l’exécution

.° a 79.o — Vias de recurso — Exercício paralelo — Articulação — Autonomia processual — Efetividade das regras de proteção estabelecidas por este regulamento — Aplicação coerente e homogénea destas regras

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X... l'autorisation de construire un garage : Considérant qu'aux termes de l'article L.421.1 du code de l'urbanisme, dans sa rédaction en vigueur à la date de la décision attaquée : "quiconque désire entreprendre

DESIRE, demeurant appartement 342, Les Jardins du Vieux Moulin, Route de Didier à Fort-de-France (Martinique) ; Mme X... demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 1er avril

SARL) -, [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 01/04/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT Madame JACQUIN-GRANGER Carole JUGES Monsieur BELLANGER Alain Monsieur DESPRES

ses trois branches : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Chambéry, 15 janvier 1985) que, par un jugement du 9 août 1977, Mme Y... a été condamnée à supporter la moitié du passif de la société Désiré

exercées par ce dernier en qualité de médecin-conseil en chef de l'Union régionale des Caisses de secours minières, de président de l'Association Maison d'accueil pour personnes âgées dépendantes "Désiré

l'impossibilité dans laquelle il se trouve d'obtenir une date de convocation le maintien en situation irrégulière, et l'expose à une obligation de quitter le territoire français alors qu'il travaille et désire

Vu la procédure suivante : Le 3 septembre 2022, Mme A B saisit le tribunal d'un courrier électronique exposant au tribunal qu'elle " désire faire un recours par rapport à une note de partiel où la correction

ATTENDU QUE LA PROHIBITION DE LA PREUVE PAR TEMOINS OU PAR PRESOMPTIONS D'UN BAIL VERBAL, EDICTEE PAR CE TEXTE, NE S'APPLIQUE PAS LORSQUE LE BAIL A RECU EXECUTION ; ATTENDU QUE, POUR DEBOUTER VEUVE DESPRES

Michel A..., David Vindeurstin, Paul Pister, Paul A..., André Uhlmann, André Désiré Uhlmann, Michel Criado, George A..., Victor Gagovich, Kévin A... et Rudy A....

allée vivre au domicile de sa soeur, à Corbreuse ; que, dans une lettre adressée le 1er juillet 2005 à Monsieur Jean A..., président de la communauté juive de Besançon, Ida X... a écrit « Comme je désire