D'où l'importance pour Delphi de s'aligner sur le marché pour l'ensemble des coûts, notamment la R&D, si Delphi souhaite pérenniser sa place sur le marché et sauvegarder sa compétitivité sur ce secteur

répétées est contraire aux dispositions de l'article 6 3.a de la Convention européenne des droits de l'homme, dont il se déduit que les arrêts des cours d'assises doivent résulter d'une interrogation détaillée

question a invité la Cour et le jury à se prononcer sur le fait de savoir si l'accusé avait agi par violence, menace, contrainte ou surprise ; 1 ) "alors que chaque question doit être précise et détaillée

imposée à un mineur de 15 ans et l'a condamné à la peine de 5 ans d'emprisonnement ; "aux motifs que la Cour peut seulement mentionner que, notamment : - la parole du jeune enfant, son récit détaillé

nucléaire, habilité par électricité de France et soumis à de stricts contrôles d'irradiation, à l'aide de dosimètres ; "alors qu'il résulte précisément des termes du procès-verbal, repris de manière détaillée

X... pour étayer sa position et qu'il appartenait à la cour d'appel, si elle s'estimait insuffisamment informée ou si elle refusait de vérifier le détail des calculs opérés par le salarié, de procéder

charge de la preuve et violé les articles 4, 6, 9 et 15 du nouveau Code de procédure civile au motif que le demandeur n'a pas identifié sa demande, la pièce produite ne pouvant constituer un "tableau détaillé

plusieurs griefs aux motifs qu'à eux seuls, ils ne justifiaient pas le licenciement, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors, enfin que, dans des conclusions détaillées

attaqué (Dijon, 20 janvier 1998) de l'avoir débouté de sa demande en paiement d'heures supplémentaires et de congés payés afférents alors, selon le moyen, que, d'une part, il est établi que l'état détaillé

l'arrêt de rejeter cette demande, alors, selon le moyen, "1°/ qu'il était constant que le preneur avait payé les loyers très irrégulièrement et avec de nombreux et importants retards; que, de façon détaillée

n'a pas donné de base légale à sa décision au regard de ces textes ; alors, d'autre part, qu'il résulte de l'article 70 de la convention collective nationale des entreprises de réparation commerce de détail

violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors, enfin, qu'en affirmant que si le créancier ne comparaît pas en cause d'appel, il y a lieu de considérer qu'il a été amené à fournir le détail

possible, compte tenu des caractéristiques de son entreprise, de procurer au salarié un autre emploi, n'était pas fournie en l'espèce, sans répondre aux conclusions de la société, qui avaient précisé en détail

que des recommandations sur l'étude des moyens à mettre en oeuvre pour assurer la sécurité et la "disposition" d'une méthode de travail ; que la société Jurassienne de montage a expliqué de façon détaillée

. 242-1 du Code de la sécurité sociale et 1er de l'arrêté du 26 mai 1975 ; et alors, d'autre part, que, dans ses conclusions , la société Chaudières Guillot précisait les modalités et donnait le détail

de commerce avait fait valoir que la liste des immobilisations à fin août 1990 en tenait lieu, que les éléments corporels résultaient d'un tableau d'amortissement comptable qui tenait lieu d'état détaillé

déniait avoir signé, alors que, selon le moyen, d'une part, il incombe au juge de motiver sa décision en analysant les pièces sur lesquelles il se fonde ; qu'en renvoyant les parties à la lecture détaillée

; que l'employeur lui a versé une somme à titre d'indemnité de fin de carrière, calculée selon les dispositions de la convention collective des employés des entreprises à succursales du commerce de détail