Daniel Z... et Mme X... ; que, le même jour et par un second acte, M. Daniel Z... et Mme X... ont concédé à Mme Z... l'usufruit des immeubles à compter du jour du décès de M.

Daniel, demeurant à Marseille (1er) (Bouches-du-Rhône), ..., 2°) Monsieur O... Michel, demeurant à Washington DC, 2007 (Etats-Unis), 1401, Réservoir road NW, 3°) Madame veuve M...

Daniel, contre l'arrêt n° 445 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 20 octobre 2003, qui, dans l'information suivie contre lui pour détournements de fonds et de biens

313-1 et 314-1 nouveau du Code pénal, 59, 60, 405 et 408 anciens du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit que Danièle

comparution, donné des explications qui concordent parfaitement avec les constatations médico-légales ; qu'il ressort de ces éléments qu'André Y... est l'auteur des violences ayant entraîné le décès de Daniel

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, du 13 janvier 1993, qui, pour exercice illégal de la profession d'expert-comptable et de comptable agréé, faux en écritures de commerce

Daniel X... s'est engagé à céder à M.

fixé par l'expert au 30 septembre 2000, doit prendre en compte également, dans une moindre mesure, la répercussion morale, sur le demandeur, des difficultés que ressent nécessairement, en permanence Danièle

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 30 septembre 1999, qui, pour fraudes fiscales et omission d'écritures ou passation d'écritures fictives en comptabilité,

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 9 novembre 1990, Daniel

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 19 septembre 2002), que la société BASF qui s'inquiétait de la situation financière de la société Debar, filiale de la société Danel

Danièle, divorcée B..., - B... Caroline, - G... Marc, - D...

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 4 mars 2003, qui, pour escroquerie, les a condamnés, le premier, à 18 mois d'emprisonnement dont 12 mois avec sursis et mise

tribunal d'instance de Corte (Haute-Corse), en matière électorale, au profit de : 1°/ Monsieur Jean Y..., 2°/ Madame Alain Y..., 3°/ Madame Marie-Catherine X..., épouse Y..., 4°/ Monsieur Daniel

la question n° 3 ainsi libellée : "L'accusée Annie Z..., veuve X..., est-elle coupable d'avoir, à Paris, le 2 juillet 1994, volontairement entravé l'arrivée des secours destinés à faire échapper Daniel

Daniel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 29 novembre 2000, qui a ordonné la rectification d'un précédent arrêt rendu par la même juridiction le 10

, 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Maurice X... coupable d'abus de confiance, et a accueilli les constitutions de parties civiles de Félix Z... et Daniel

Hassan, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de REIMS, en date du 28 mai 2001, qui, dans l'information suivie contre Daniel Y... du chef d'établissement d'une