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42 650 résultats pour « Cusin-Rollet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372459cd58014677414c2f

Cassation

7 décembre 2004

7 décembre 2004

saisi par la partie la plus diligente, se prononce en fonction notamment de l'évolution des usages commerciaux ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 mai 2003), que la société Les Enfants de la Cuisine

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fd90bfad796ada4ff63c23c

Appel

26 juin 2020

26 juin 2020

Société Fsmax System SL (ci-après, la société Fsmax) est une société de droit espagnol appartenant à un groupe brésilien spécialisé dans la conception et la distribution de logiciels de gestion de cuisines

Source officielle
CC

soc

6137232ecd580146774067c7

Cassation

13 octobre 1998

13 octobre 1998

Y... a été embauché par la société Rivhotel, en qualité de stagiaire puis de commis de cuisine, suivant contrats à durée déterminée et à temps partiel ; que faisant valoir qu'il n'avait pas été rémunéré

Source officielle
CC

cr

SHDB, a fait pratiquer des saisies-attributionsc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02589

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Le côté service ou cuisine, il ne s'en occupe plus. A l'occasion du service, lorsqu'il est présent et que quelque chose ne va pas, il n'hésite pas à donner des conseils ou des instructions.

Source officielle
CC

soc

613723bbcd5801467740d71d

Cassation

3 octobre 2001

3 octobre 2001

X... a cherché à subordonner l'indication, à la clientèle, du nom d'un artisan monteur de cuisines avec lequel la société Conforama avait l'habitude de travailler, au versement par celui-ci d'un commissionnement

Source officielle
CC

civ2

60794d089ba5988459c47da0

Cassation

23 janvier 2003

23 janvier 2003

transféré la garde de cet objet à l'entreprise chargée d'exécuter des travaux dans l'immeuble ; qu'en statuant ainsi sans rechercher si, en confiant à l'entreprise la charge de carreler le sol de sa cuisine

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CC

cr

6137262fcd580146774239c3

Cassation

10 décembre 2002

10 décembre 2002

détecté la fuite, la pièce litigieuse a été réparée par Jean X... lui-même avant de remettre le circuit en marche ; qu'il est certes prouvé qu'il avait omis de refermer la vanne d'alimentation de la cuisine

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426f85

Cassation

9 août 2006

9 août 2006

au demeurant contestées, de Stéfano X... aux serveuses Catarina de Y... et Nadia Z... de garder le silence ne sauraient être retenues à charge puisqu'il est établi qu'elles étaient cachées dans la cuisine

Source officielle
CC

civ3

61372350cd5801467740830e

Cassation

14 avril 1999

14 avril 1999

; Sur le deuxième moyen du pourvoi principal : Attendu que les époux A... font grief à l'arrêt de rejeter leur demande en réparation de leur préjudice tenant à l'insuffisance de largeur de la cuisine

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CA

Protection sociale

5fd90dd33bbe5fa738b92f9a

Appel

23 juin 2020

23 juin 2020

janvier 2014 à 14 heures, aux temps et lieu du travail, dans les circonstances suivantes : « Nature de l'accident : Le jeune [Y] [E](...) a agressé physiquement et verbalement Monsieur [G] [V] dans la cuisine

Source officielle
CC

soc

61372346cd58014677407adf

Cassation

6 avril 1999

6 avril 1999

X... a été embauché le 7 septembre 1994 en qualité de commis de cuisine par la société Soger ; qu'il a été licencié pour faute grave le 25 octobre 1994 ; que faisant valoir qu'il n'avait pas été réglé

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00225

Cassation

4 mars 2020

4 mars 2020

alerte auprès du magazine "60 millions de consommateurs" en indiquant que ce matériau était dangereux pour la santé, non seulement lors du façonnage, mais aussi "lors de l'utilisation quotidienne en cuisine

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TCOM

Trib. de Commerce

682d9c2700b5200436285ec2

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

débiteur entendu ; Constate l'état de cessation des paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : Épicerie fine, commerce et négoce d'articles de cuisine

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CC

soc

61372212cd580146773fa020

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

X..., engagé le 23 octobre 1974 par la société Compagnie Française des Restaurants Cérès, en qualité d'aide de cuisine, a été licencié pour faute lourde par lettre du 23 février 1989 ; qu'il lui était

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CC

cr

61372623cd580146774233e5

Cassation

19 juin 2002

19 juin 2002

présence d'appareils dont une description précise est donnée (possibilité de mises croissantes-modification des jeux en effleurant l'écran ce qui permet de faire apparaître des jeux de poker ou de roulette

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CC

cr

6137254bcd5801467741c8f1

Cassation

16 janvier 1992

16 janvier 1992

réduit au simple affranchissement de la lettre contenant le bon de participation adressé par le client à l'organisateur du jeu, le délit de loterie prohibée n'est pas constitué ; que c'et le cas de "La Roulette

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CA

6ème Chambre

66878cdd05d6f7f678d49198

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La société CA Cucine a interjeté appel de ce jugement le 23 mars 2020.

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CC

cr

61372636cd58014677423d01

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

l'enquête révélait qu'un certain nombre de sympathisants se rendaient au domaine et travaillaient de 6 à 8 heures par jour sur ordre de Christian A... ou de sa compagne à des tâches de maçonnerie, cuisine

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00443

Cassation

7 avril 2021

7 avril 2021

D..., l'arrêt attaqué retient que les époux O..., propriétaires des lieux, notamment de la cuisine, des réfrigérateurs et congélateurs et des ustensiles destinés à la préparation des repas, étaient les

Source officielle
CC

cr

6137267bcd58014677425ec9

Cassation

30 mai 2001

30 mai 2001

prétendument scié le jour du vol, portait en fait des traces anciennes de rouille ; qu'aucun désordre ne régnait dans la salle de restaurant où les chaises et les tables étaient empilées, ni dans les cuisines

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