Justice à PARIS, le vingt-neuf mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN

connaissance de la précision relative au kilomètrage fournie par celui-ci, les juges énoncent que, dirigeant effectif de la société, et responsable de son organisation, il ne peut invoquer la mauvaise coordination

à PARIS, le sept décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RUYSSEN, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN

crédibilité des accusations de A..., en faisant valoir, notamment, qu'elle l'avait accusé de gestes déplacés à l'égard de deux de ses tantes, B... divorcée T... et C..., née D..., ainsi que d'une "copine

social est situé [Adresse 1], immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le numéro 794 246 975, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Corinna

Jean-Claude Roeland intitulé "Couleur locale", comportant notamment les passages suivants : "Et Okavango, vous connaissez ?

COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 02 JUILLET 2020 (Rédacteur : Monsieur Roland POTEE, Président) N° RG 20/00137 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LMZR

FLIMMO 1 [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Maître Romane CARRON DE LA CARRIERE, substituant Maître Lauren SIGLER de l’AARPI NMCG AARPI, avocats au barreau de PARIS DÉFENDEURS : Monsieur [N

siège social est sis [Adresse 2] dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame MAAZOUZ-GAVAND, 1ère Vice-présidente adjointe Madame KANBOUI, Assesseuse Monsieur SOHET, Assesseur assistés de Romane

Débats en Chambre du Conseil : Audience du 03/02/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT: Nicolas DUCHETJUGES: Pascal THOMASNathalie ROLLAND GREFFIER LORS DES DÉBATS

Débats en Chambre du Conseil : Audience du 04/11/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT: Pascal THOMASJUGES: Cécile FUCHEYNathalie ROLLAND GREFFIER LORS DES DÉBATS :

En outre, les règlements communautaires n°883/2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale et n°987/2009 fixant les modalités d'application du règlement n°883/2004 sont au nombre des

siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Z 21-16.689 contre l'arrêt rendu le 10 mars 2021 par la cour d'appel de Nîmes (4e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société ambulances La Romaine

: S.A. la Banque Postale Iard Immatriculée au RCS de PARIS sous le n°493 253 652 Dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Alexia ROLAND

la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Le Bancel 26330 CHATEAUNEUF DE GALAURE / FRANC Non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Corinne

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Corinne HERMEREL, Présidente de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience avant les plaidoiries.

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Corinne HERMEREL, Présidente de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience avant les plaidoiries.

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Corinne HERMEREL, Présidente de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience avant les plaidoiries.