DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " athlétisme et disciplines associées ", option " épreuves combinées ", délivré jusqu'au 31 août 2029 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance

Article Annexe

—

radiothérapie : possibilité de lésions cicatricielles scléreuses du pelvis à distance du traitement responsable d'une gêne douloureuse d'intensité variable, non guérissable malgré les traitements médicaux : 10 à 30 % - séquelles dues au traitement combiné

Article Annexe (suite)

—

phényl-2 hydroquinone (PHQ) présent sur les écorces d'agrumes ; - permettant de confirmer que la méthode d'analyse appliquée pour les essais relatifs aux résidus quantifie de manière correcte les résidus de phénylphénol-2, de PHQ et leurs éléments combinés

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

—

Un dispositif combiné de détection des gaz exigé aux termes des articles 221-II-2/4.5.7.3 et 221-II-2/4.5.10 peut être accepté dans les cas où le dispositif satisfait pleinement aux prescriptions de l'article 221-II-2/2 de la présente division. 2 Spécifications

Article Annexe I C

—

Transfert d'un résidu alpha-D-glucosyle dans un 1-4-alpha-D-glucane vers un groupe hydroxyle primaire du glucose, libre ou combiné dans un 1,4-alpha-D-glucane.

Article 221-II-2/10

—

de 12 mm ; dans ce cas, il doit être possible d'obtenir en tout point quatre jets émanant d'au moins deux bouches, et les prescriptions du paragraphe 2.1.4.2 doivent être satisfaites pour chaque manche. 2.3.3.4 Les ajutages doivent être d'un type combiné

Article Annexe (1) à l'art. A931-11-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 49

Code de la sécurité sociale

. - Tableaux A et B : (1) Les entreprises d'assurance ou de réassurance du groupe sont, au sens du présent état, celles qui seraient susceptibles d'être consolidées ou combinées par intégration globale ou intégration proportionnelle en application des

Article 15

—

Ces opérations peuvent être directement combinées par les caisses nationales chargées de la gestion des différentes branches du régime général ; b) Au 31 décembre 2019, au Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants, les immobilisations

LEGIARTI000028243631

—

II-2/4 EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 B + D A.1/3.55 Ajutages de type combiné Règ.

LEGIARTI000024933435

—

II-2/4 EN 60945 (2002) B + D A.1/3.55 Ajutages de type combiné (diffusion/jet) Règ. II-2/10 Règ.

Page 20 · 390 résultats

← Précédent