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24 693 résultats pour « Cohen-Trumer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401911_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

Le Fiblec, - les observations de Me Cohen représentant M.

Source officielle

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TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401912_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

Le Fiblec, - les observations de Me Cohen, représentant M. A, présent, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007829016

Admin. suprême

13 juin 1994

13 juin 1994

admis en zone NC : "L'extension des activités industrielles et artisanales existantes à la date de publication du plan d'occupation des sols" ; que l'arrêté attaqué autorise la réalisation de deux trémies

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

670030ddc34eb4cc85788402

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

représentée par Maître Stéphane COHEN sur son affirmation de droit.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

668c2d06894f7f4d2e0a88c5

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

de la SELARL CHICHE R, COHEN S, CHICHE P, avocats au barreau de MARSEILLE C O N T R E DEFENDERESSES S.A.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

6696416af5112d8edd058598

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

représentant la SELARL CHICHE COHEN, sur son affirmation de droit.

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

67f6b5e4a9d5adc26061dca8

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Adresse 2] [Localité 7] Non comparante dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 16 Janvier 2025 ; MOTIFS Le demandeur , représenté par son avocat la SELARL CABINET ELBAZ - GABAY - COHEN

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90596

Cassation

12 mai 2022

12 mai 2022

[T] et autre Défendeur: la société J2E et autre Requête n°: 1429/21 Ordonnance n° : 90596 du 12 mai 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Sfez Cohen-Addad, ayant

Source officielle
CA

1re Chambre A

61630e56da3e3d306603680e

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

N° 2012/ Rôle N° 11/03878 [K] [B] C/ [J] [W] [V] [S] épouse [B] [I] [B] [O] [B] [A] [B] [C] [B] Grosse délivrée le : à :boulan la SCP COHEN-GUEDJ

Source officielle
CC

cr

CE, en date du 1er avril 1993, qui, dans l'information suiviec/François X

6137257acd5801467741e13e

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

transmissions ; qu'aucun panneau interdisant l'accès à la partie haute de la machine n'a été placé ; que la CNIM était passée outre à la recommandation qui lui était faite de disposer autour de la tremie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd9023c

Appel

7 février 2013

7 février 2013

.-05. 300 LARAGNE-MONTEGLIN ayant pour avocat, la SCP COHEN GUEDJ du Barreau d'Aix en Provence, comparant en personne INTIMES ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PROVENCE ALPES COTE D'AZUR (EPF PACA

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300745_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

D, - les observations de Me Tercero, substituant Me Cohen, représentant M.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6270c6252354d9057d9e9305

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

d'un Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de SAINT DENIS, décision attaquée en date du 19 Octobre 2021, enregistrée sous le n° 20/01347 Monsieur [K] [V] Représentant : Me Nicole COHEN

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a210ef9cdc6046d4709b61c

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

C] [Q] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Alexandre GRETCHICHKINE- KURGANSKY Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2404321_20240912

Administratif

12 septembre 2024

12 septembre 2024

Par un courrier du 12 juillet 2024 dont il a accusé réception le 25 juillet 2024, Me Cohen a été invité à régulariser cette requête dans un délai de quinze jours.

Source officielle
CC

cr

613726a1cd580146774272fc

Cassation

13 septembre 2006

13 septembre 2006

comme étant originaires du Bangladesh ; qu'une enquête de la Commission européenne ayant établi que les produits textiles avaient été fabriqués à partir de fibres asiatiques, principalement d'origine Coréenne

Source officielle
CC

cr

61372619cd58014677422f00

Cassation

14 mai 2003

14 mai 2003

H..., notamment dans le cadre d'une opération de rénovation des chaufferies et de cogénération dont il a par ailleurs dit tout l'intérêt qu'il y portait ; tant Christian B... que M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65b35ab21d7564000872db86

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Corinne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2404467_20240809

Administratif

9 août 2024

9 août 2024

l'Etat le versement à Me Cohen de la somme de 1 000 euros.

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

69d7f995cdc6046d47af175e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie exécutoire délivrée le : à Me ROSENCZVEIG Copie certifiée conforme délivrée le : à Me COHEN ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 24/14454 - N° Portalis

Source officielle