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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
61631528e03efc4516bd2e7b
21 septembre 2011
21 septembre 2011
Paris, toque : D1156 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Juin 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61631f578007cf6451ddcdb4
14 mars 2012
14 mars 2012
de l'article 785 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Février 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163773bf6919f4eda2c38cd
25 mai 2011
25 mai 2011
la SELARL FACTORI COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Mars 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163820496ce96677bf0fdb5
22 juin 2011
22 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère Madame Anne-Marie GABER, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163b7fbb88d7e4ae5cfe37a
30 juin 2010
30 juin 2010
MARSAC, SUR ET ASSOCIES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Mai 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163ca1b76640886b9a725b9
23 juillet 2010
23 juillet 2010
Alain GIRARDET, Président Mme Brigitte CHOKRON, Conseillère Madame Claire MONTPIED, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Florence BOURNAT ARRET : - contradictoire
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163ca1b76640886b9a725ba
23 juillet 2010
23 juillet 2010
Alain GIRARDET, Président Mme Brigitte CHOKRON, Conseillère Madame Claire MONTPIED, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Florence BOURNAT ARRÊT : - contradictoire
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163d00274df0e9c0194f8df
16 juin 2010
16 juin 2010
pour KGA AVOCATS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Mai 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163e58b578519f70b5eba97
16 décembre 2009
16 décembre 2009
cabinet GREFFE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Octobre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Mme Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163f36e700ef6338d4113a0
23 septembre 2009
23 septembre 2009
LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Juin 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Dominique ROSENTHAL, Conseiller Mme Brigitte CHOKRON
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b33f
19 mars 2008
19 mars 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Alain CARRE- PIERRAT, Président Madame Dominique ROSENTHAL- ROLLAND, Conseiller Madame Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0e2ec25a97f0381f5317
15 janvier 2014
15 janvier 2014
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Novembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président de chambre Madame Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0e2ec25a97f0381f5318
15 janvier 2014
15 janvier 2014
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Novembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président de chambre Madame Brigitte CHOKRON
Source officielleCour d'Appel
M. Philippe X... et de la s. nc/Hôtellerie Arcotel Mulhouse A 36
6253cbecbd3db21cbdd8ea5f
4 janvier 2012
4 janvier 2012
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 octobre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président, Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère,
Source officielle3ème chambre
DTA_2200791_20250210
10 février 2025
10 février 2025
Kiecken, rapporteur public, - et les observations de Me Lawson-Chocro substituant Me Dan représentant la société Eiffage construction Sud Est.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004003_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
au cours de l'audience publique du 22 septembre 2023 : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme A, - les observations de Me Ponçin, pour la SCI Minas, - et les observations de Me Chocron
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02564_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 septembre 2021, la société Ixsafe, représentée par Me Chocron, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la
Source officielle4e chambre
6032e0bc2e6a1754e1cdde0a
13 novembre 2017
13 novembre 2017
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 25 Septembre 2017, Madame Isabelle DE MERSSEMAN, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON
Source officielle4e chambre
6032ef117c256762fe69aace
30 octobre 2017
30 octobre 2017
devant Madame Anna MANES, conseiller et Madame Isabelle DE MERSSEMAN, conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON
Source officielleJEX cab 2
6696415ef5112d8edd0583bf
4 juillet 2024
4 juillet 2024
#D0123 Monsieur [Z] [S] né le [Date naissance 3] 1979 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Olga TOKAREVA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0123 JUGE : Madame Sophie CHODRON
Source officiellePage 20 sur 33